notaire_residence="Guilherand (Ardèche)" (tag)


De: Buchheit (Didier, Dominique)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis Ponson et Bruno Mineo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Guilherand (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Marcarian (Doris), épouse Hulin
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis Ponson et Bruno Mineo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Guilherand (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Ponson (Jean-Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Louis Ponson et Bruno Mineo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Guilherand (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
02 Février 200002/02/2000
De: Doron (Jean, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Louis Ponson, Jean Doron et Bruno Mineo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
La raison sociale de la société Jean-Louis Ponson, Jean Doron et Bruno Mineo, notaires associés, est ainsi modifiée : “Jean-Louis Ponson et Bruno Mineo, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Guilherand (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
20 Juillet 199620/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.