04 Novembre 2013
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Adrien DELOUIS
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison centrale de Clairvaux
date_debut
=
"
2013-11-04
"
JUSK1327423A
(source BOMJ)
nomination
04 Novembre 2013
04/11/2013
De:
François MOURILLON
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison centrale de Clairvaux
date_debut
=
"
2013-11-04
"
JUSK1327423A
(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Novembre 2013
04/11/2013
De:
Marielle JUZAC
(KASSOURI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire pour une période maximale de six mois, à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Paris 18ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 18ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 18ème arrondissement
"
JUSB1327800A
(source BOMJ)
nomination
04 Novembre 2013
04/11/2013
De:
Nahed FERDJANI
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 18ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1327800A
(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Novembre 2013
04/11/2013
De:
Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance
=
"
Pau
"
suppleant
JUSB1327447A
(source BOMJ)
nomination
04 Novembre 2013
04/11/2013
De:
Aline COUYOUPETROU
(BONNE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1327447A
(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Novembre 2013
04/11/2013