tribunal_instance="Pau" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle MONTESSORO-PIERAGGI
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000037826773(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Anne GALLOIS
(BITARD)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1823627A(source BOMJ)
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: Stéphane LAMBERT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JUSB1637311A(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Laurence GUIYOULE-BAYLAUCQ
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Christel CARIOU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1525777A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JUSB1525777A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Mireille PSAILA
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JUSB1525777A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sophie LADOUES-LADOUES-DRUET
juge au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1327447A(source BOMJ)
nomination
04 Novembre 201304/11/2013
De: Anne-Laure PATUREAU-RIGAULT
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Charles MAGNIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2014
juge chargé du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Pau"
depart_retraite
JORFTEXT000027498598(source JORF)
admission
04 Juin 201304/06/2013
De: Sabine DE LA CHAISE, épouse TEXIER
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: PSAILA Mireille
adjointe administrative principale de deuxième classe, adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JUSB1026093A(source BOMJ)
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: Anne-Françoise GUITON-PINEAU
juge au tribunal de grande instance de Tarbes chargée du service du tribunal d'instance de Lourdes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Gérard Petricciuolo
juge au tribunal de grande instance de Tarbes chargé du service du tribunal d'instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Johanne Lance, épouse Perrier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Limoges chargée du service du tribunal d'instance de Limoges
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Charles Magnin
juge au tribunal de grande instance de Digne, chargé du service du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pau
Remplace:
Mme Gravie-Plande
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Tribunal d'instance de Pau
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Psaila (Mireille)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Pau
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fayolle (Elisabeth), épouse Gallay
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Pau
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.