10 Mars 2003
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bigot (Caroline)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Bry (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUP0310022S
(source BODD)
désignation
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Mignerey (Pascal)
Objet:
comme membre du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Fournier (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUP0310022S
(source BODD)
désignation
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Degny (Eric)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - Administration centrale
Pour la direction de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:
M. Theillout (Jean-Noël)
Groupe:
Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
EQUO0310030A
(source BODD)
désignation
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Vende (Gérard)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310030A
(source BODD)
cessation de fonction
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Diquet (Jean-Claude)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310030A
(source BODD)
cessation de fonction
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Daguzan (Jacques)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310030A
(source BODD)
cessation de fonction
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Mattera (Fernande)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310030A
(source BODD)
cessation de fonction
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Boyer (Françoise)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310030A
(source BODD)
cessation de fonction
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Tartrat (Philippe)
direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
la personne
représentant du ministre de l'économie
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
suppleant
EQUE0310025A
(source BODD)
nomination
10 Mars 2003
10/03/2003
De:
Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'eau
Remplace:
M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
Direction de l'eau
date_debut
=
"
2003-02-12
"
DEVE0320028S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2003
10/03/2003