10 Mars 2003


De: Bigot (Caroline)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Bry (Philippe)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200310/03/2003
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
comme membre du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Fournier (Bernard)
Groupe:
désignation
10 Mars 200310/03/2003
De: Degny (Eric)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - Administration centrale
Pour la direction de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:M. Theillout (Jean-Noël)
Groupe:
désignation
10 Mars 200310/03/2003
De: Vende (Gérard)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Daguzan (Jacques)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Mattera (Fernande)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Boyer (Françoise)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Tartrat (Philippe)
direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
la personne
représentant du ministre de l'économie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
10 Mars 200310/03/2003
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'eau
Remplace:M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
date_debut="2003-02-12"
nomination
10 Mars 200310/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.