10 Juin 2014

De: Marie-Ange Trompette
ingénieur d'études
Objet:
secrétaires-greffiers auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
Commission des titres d'ingénieur
MENS1401078A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Agnès Poussin
attachée principale d'administration de l'État, et
Objet:
secrétaires-greffiers auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
Commission des titres d'ingénieur
MENS1401078A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Jean-Marie Castelain
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
Groupe:
Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
Sciences appliquées Centre Val-de-Loire
date_debut="2014-09-01"
MENS1401077A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Véronique YAX
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2014-06-30"
JUSK1413669A(source BOMJ)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Sandrine ROBINET
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2014-06-30"
JUSK1413669A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Juin 201410/06/2014
De: Philippe DHÉNEIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 6 – Lyon (Rhône-Alpes, Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté)
Remplace:M. Bruno VERDON
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 6 – Lyon (Rhône-Alpes, Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté)
date_debut="2014-06-01"
DEVV1406134A(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Louis VILLIE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
DEVT1410890S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: VIGNERON Éric
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: TREDAN Éric
professeur en chef de 2e classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: VIMBERT Paul-Henri
administrateur principal des affaires maritimes, professeur à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: SAVEREUX Jean-Louis
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: RONDEAU Philippe
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: POMMIER Jean-Claude
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: PETITJEANNOT Franck
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LÉONARD Pierre
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime, directeur du centre de Saint-Malo à l'École nationale supérieure maritime, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LEMARCHAND Marc
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LEBRAULT Alain
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LASBLEIZ Guillaume
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LANDRY Jean-Paul
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: KOU Gilles
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: GERNIGON Alain
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: GATECLOUD Gilles
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: GABORIAU Jérôme
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: FORTIN Frédéric
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: DERMINON François
professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: CONAN Jean-Noël
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: CHOMARD Jérôme
professeur en chef de 2e classe de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: CHESNAIS Daniel
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: CHATAL Jacques
professeur chargé de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: CHAPON Fabrice
professeur contractuel à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: BRIAND Jean-Yves
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: BRANDON Jacques
président, professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime, inspecteur général de l'enseignement maritime à Paris, président
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De:
GODEST
responsable du bureau des études et des formations, secrétaire
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: RONDEAU Françoise
professeure contractuelle à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: LIVET Betty
professeure chargée de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: GAIN Emmanuelle
professeure chargée de cours à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: BIDET Déborah
professeure contractuelle à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: Raphaëlle IMBAULT-LASTAPIS
Objet:
membre suppléant au Conseil supé rieur de l'énergie
au titre des représentants des consommateurs d'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1411657A(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Élodie GRASSET
Objet:
au mandat
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1411657A(source BODD)
cessation de fonction
10 Juin 201410/06/2014
De: Daniel HORN
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
sur proposition du Mouvement des entreprises de France, suppléant en charge des affaires relatives aux canalisations
Remplace:M. Marcel WELFRINGER
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
DEVP1410336A(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: La Réunion
Objet:
(EMIR)
dont le siège social est établi au Port (97420) et immatriculé au RCS sous le numéro 407 718 741, pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
Groupe:
Port (97420) et immatriculé au RCS sous le numéro 407 718 741, pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
date_fin="2019-02-28"
DEVP1409988S(source BODD)
renouvellement
10 Juin 201410/06/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
directeur adjoint
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal et toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint
Objet:
les diffé rents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint, responsable des affaires immobilières et des moyens généraux, chef de projet Descartes+
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Claude KREMER
Objet:
secrétaire général adjoint
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et des achats
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établis sement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établis sement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, dans la limite de 2 M€ HT, et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établis sement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Éric BLANCHI
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Arnaud ANCEL
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques et des achats
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, à l'exception des ordres de mission
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Jean Baptiste CORNETTE
chargé d'affaires juridiques au service des affaires juridiques et des achats
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, à l'exception des ordres de mission
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
Objet:
directeur adjoint de l'enseignement, et de
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
Objet:
de
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
de
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
Objet:
de
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Éric BLANCHI
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Harry WILLIOT
directeur des systèmes d'information, et
Objet:
dans la limite des attribu tions de la direction des systèmes d'information
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite des attribu tions de la direction des systèmes d'information
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Sylvain LHULLIER
directeur adjoint des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attribu tions de la direction des systèmes d'information
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
dans la limite des attribu tions de la direction des systèmes d'information
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite des attribu tions de la direction des systèmes d'information
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gilles ROBIN
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Xavier GUÉRIN
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Victor GOMEZ-FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Armel de LA BOURDONNAYE
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Éric BLANCHI
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Salini RAMGOOLAM
Objet:
adjointe du responsable du service des affaires immobilières et des moyens généraux
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Françoise PRÊTEUX
directrice de la recherche
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de la recherche
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Isabelle GAUTHERON
directrice de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Magali DECHANET
responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Agnès CHAPEL
coordinatrice des achats documentaires
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Véronique HILLEN
directrice de la d.school
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: François YOYOTTE-HUSSON
directeur de l'éta blissement de Valenciennes, à
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Franck MUNDUBELTZ
secrétaire général, et à
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Louis MOREAU DE SAINT MARTIN
directeur des études
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Philippe HORIN
directeur par intérim de l'établissement d'Aix-en-Provence, à
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Anne REOCREUX
secrétaire générale, et à
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Marie-Josée PASTOR
directrice des études
Objet:
au nom de la directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE), les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par les arrêtés du
20 novembre 2013
susvisés
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
autorite_delegation="Directrice de l'École nationale des tech niciens de l'équipement (ENTE)"
DEVK1409243S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Laure MILLEFAUX
ingénieure en chef des travaux publics de l'État, adjointe au chargé de la sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information au secrétariat général (SG/SPSSI/PSI)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
DEVD1410713S(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Éric TETELIN
administrateur civil hors classe, sous-directeur des systèmes d'information des activités support au secrétariat général (SG/SPSSI/SIAS)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
DEVD1410712S(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Fabienne ALLAG-DHUISME
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent
chargée de mission au Conseil général de l'environnement et du développement durable à la commission permanente des ressources naturelles (CGEDD/CPRN)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1410711S(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Marie-Claire DISSLER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice du service technique de l'aviation civile à la direction générale de l'aviation civile (DGAC/STAC)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1410710S(source BODD)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Josèphe BROUTIN
TCE
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8529 intitulée Institut de Recherche Historique du Septentrion
à compter du 01/03/2013
Groupe:
Unité mixte n°8529 intitulée Institut de Recherche Historique du Septentrion
DEC141659DR18(source BOCNRS)
reconduction
10 Juin 201410/06/2014
De: Pierre-Olivier COURAUD
Objet:
directeur de l'unité
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Yannig PAUCHONT
Objet:
Technicien classe exceptionnelle
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Patricia MERALLI
Objet:
Technicien classe exceptionnelle
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Karine LANINI
Objet:
Ingénieur de recherche
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Sandrine DUARTE
Objet:
Ingénieur d'étude
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Fatma BEN ABDALLAH
Objet:
Assistant Ingénieur
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De:
Ourdia
DEC141653DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Yves Pinquier
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8538 intitulée Laboratoire de Géologie de l'Ecole normale supérieure
à compter du 01/01/2014
Groupe:
École normale supérieure
ecole
DEC141645DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Elsa Caytan dans l'unité du CNRS
n°8232
à compter du 01/07/2014
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité d'assistante de prévention (AP)
DEC141632DR02(source BOCNRS)
cessation de fonction
10 Juin 201410/06/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription « Aquitaine »
Objet:
au nom du président du CNRS, le mandat conclu entre l'Université de Pau et des Pays de l'Adour et le CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Université de Pau
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC141579DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Catherine Drouet
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7598 intitulée Laboratoire
Groupe:
Unité mixte n°7598 intitulée Laboratoire
DEC141397DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Juin 201410/06/2014