10 Novembre 1991

De: Meny (Yves)
président, professeur à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Grunberg (Gérard)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Gerstle (Jacques)
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Etienne (Bruno)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Brechon (Pierre)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bidegaray (Christian)
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Baudouin (Jean)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
Groupe:
Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000538344(source JORF)
composition
10 Novembre 199110/11/1991
De: Jabin Dudognon (Pierre, Marie, Henri, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Aupetit et Pierre Jabin Dudognon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrant (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000538189(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ian Clinton MacMorran
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire, pour les périodes et dans les établissements ci-après
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Université Paris-VII (douze mois)
Groupe:
Université Paris-VII (douze mois)
JORFTEXT000000538158(source JORF)
renouvellement
10 Novembre 199110/11/1991
De: Nenad Fejic
de nationalité yougoslave
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université de Poitiers (douze mois)
Groupe:
Université de Poitiers (douze mois)
JORFTEXT000000538158(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Gaston Bouatchidze
de nationalité soviétique
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université de Nantes (douze mois)
Groupe:
Université de Nantes (douze mois)
JORFTEXT000000538158(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Daniel Sangsue
de nationalité suisse
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université Grenoble-III (douze mois)
Groupe:
Université Grenoble-III (douze mois)
JORFTEXT000000538158(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Corneliu Gheorghita
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
70e section: Sciences de l'information, et de la communication
Université Toulouse-II (douze mois)
Groupe:
Université Toulouse-II (douze mois)
JORFTEXT000000538158(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Alain Erlande-Brandenburg
adjoint au directeur des musées de France
Objet:
professeur associé à mi-temps à l'Ecole nationale des chartes (chaire d'archéologie)
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000538157(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ollagnon (Jean-François)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
Objet:
auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, pour servir auprès de l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (agence Eurocontrol)
expert principal à la direction Opérations, bureau du projet Eatchip, à Bruxelles (Belgique)
Groupe:
Agence Eurocontrol
date_debut="1991-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000538156(source JORF)
détachement
10 Novembre 199110/11/1991
De: Voilquin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé de médecine générale, à mi-temps
affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"
professeur
JORFTEXT000000538154(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Eliette (Yves, Marcel)
inspecteur central du Trésor
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Fort-de-France
Remplace:Mme Riedweg (Martine)
Groupe:
Centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Fort-de-France
JORFTEXT000000538152(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Gabriel (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Fournier (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ferrand (Julien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Eyraud (Julien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Etcheverry (Jean-Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dufour (Janny)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Donque (Fabrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Diacono (Bastien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Desjardins (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Descoubes (Benoît)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Desalbres (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Denis (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Couttenier (Pierre-Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Colomb (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Coindeau (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Clin (Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chevrier (Alexandre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chevallier (Frédéric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chazalette (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chambard (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cassuto (Thomas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Carbonaro (Raoul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Capin (François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cabin (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bresciani (Patrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Braud (Vincent)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Boyron (Francis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bouyx (François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bouquet (Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Boulisset (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Boll (Georges)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bielitzki (Franck)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bessone (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bertrand (Stéphane)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Berthomieu (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Beau (Ronald)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bardoux (Hugues)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bailly (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Gabou (Frédérique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Flamant (Sabine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Filliol (Hélène)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Fevrier (Sandrine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dumoulin (Catherine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ducloz (Fanélie-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ducharne (Véronique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Douchez (Marianne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dormand (Christine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Domec (Aline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Deryckere (Caroline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Deltour (Judith)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Delcourt (France-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dazzan (Céline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dalle (Marie-Charlotte)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Dabilly (Fanny)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Curbilie (Sandrine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Croisille (Florence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cousseau (Claire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Courreges (Fabienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Coulibeuf (Sophie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cossiaux (Laurence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Convain (Catherine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Combaluzier (Nathalie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Colombani (Paule)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Collet (Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Coffy (Carole)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Clerc (Sabine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Clement (Fabienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chesnoy (Sandrine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chaussinand-Nogaret (Mathilde)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Casanova (Muriel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Carre (Gwenaëlle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cantillon (Isabelle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Cadoret (Véronique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bulle (Sophie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bru (Florence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Breton (Sandrine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bret (Nathalie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Boyer (Pascale)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bourdeau (Laurence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bouet (Virginie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bonnet (Sophie), épouse Gay
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bonneau (Catherine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Beylard-Ozeroff (Joëlle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Berguerand (Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Belin (Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Barriera (Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bardet (Virginie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bany (Nathalie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Azema (Myriam)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Hector (Philippe, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000355410(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chabaud (François, René, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000355410(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Chabaud (François, René, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000355410(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 199110/11/1991
De: Benhassaine (Ali)
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1991-05-28"
professeur
ecole
JORFTEXT000000172910(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Hercek (Albert)
Objet:
professeur associé de médecine générale, à mi-temps
affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII
(unité de formation et de recherche Bichat-Beaujon)
Groupe:
Unité de formation et de recherche Bichat-Beaujon
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000172907(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Moulin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé de médecine générale, à mi-temps
affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Limoges
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000172907(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Le Taillandier de Gabory (Hervé)
Objet:
professeur associé de médecine générale, à mi-temps
affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000172907(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Hercek (Albert)
Objet:
professeur associé de médecine générale, à mi-temps
affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII
(unité de formation et de recherche Bichat-Beaujon)
Groupe:
Unité de formation et de recherche Bichat-Beaujon
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
professeur
JORFTEXT000000172907(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Ximena Moreno, épouse Mandakovic
de nationalité chilienne (réfugiée politique)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans l'établissement ci-après
Université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000172906(source JORF)
renouvellement
10 Novembre 199110/11/1991
De: Max Brule
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des régions Bourgogne et Franche-Comté, à Dijon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Dijon
suppleant
JORFTEXT000000172216(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Robert Coqueau
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des régions Bourgogne et Franche-Comté, à Dijon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Dijon
JORFTEXT000000172216(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991
De: Robert Viargues
Objet:
comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Dijon
JORFTEXT000000172216(source JORF)
désignation
10 Novembre 199110/11/1991
De: Sfeir (Abdallah)
Objet:
maître de recherche “associé”
à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000172215(source JORF)
nomination
10 Novembre 199110/11/1991