12 Juin 2017

De: Marilyne GUTHERIN
(VIENNOT)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Groupe:
Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Lons-le-Saunier"
JUSB1718470A(source BOMJ)
nomination
12 Juin 201712/06/2017
De: Sandrine MAIGNAN
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1718470A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juin 201712/06/2017
De: Marilyne GUTHERIN
(VIENNOT)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1718470A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juin 201712/06/2017
De: Pierre Barry
Objet:
directeur général des services de l'école nationale des chartes (groupe III)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="2017-04-10"
date_fin="2021-04-09"
ecole
ESRH1700025A(source BOESR)
nomination
12 Juin 201712/06/2017
De: Pierre Bertrand-Mapataud
ingénieur de recherche, responsable du service des ressources humaines de la circonscription
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC171806DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Maryse Van Overstracten
Objet:
ingénieure d'études, responsable du Pôle ressources et affaires générales (PRAG) aux fins
mentionnées à l'article 1er et dans le périmètre des crédits gérés par le PRAG
DEC171806DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Karine Argento
ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC171806DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Pierre Bertrand-Mapataud
responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC171805DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Pierre Bertrand-Mapataud
DEC171805DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Karine Argento
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC171805DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Karine Argento
Objet:
de
DEC171805DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017
De: Maryse Van
DEC171805DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juin 201712/06/2017