12 Juillet 1998

De: Fellous (Marc)
Professeur
La vice-présidence est confiée
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
La présidence de cette commission est confiée
à
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Chevassus au Louis (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
La présidence de cette commission est confiée
à
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Seralini (Gilles-Eric)
professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Rouyer (René)
représentant des salariés des industries mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Riba (Guy)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Pascal (Gérard)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Messean (Antoine)
représentant de la profession agricole
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Lunel (Jean)
représentant des industries mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Leguay (Jean-Jacques)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Legrand (Patrick)
représentant d'une association de défense de l'environnement
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Laude (Hubert)
docteur en médecine vétérinaire, directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Klatzmann (David)
docteur en médecine, professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Fellous (Marc)
docteur en médecine, professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Dumont (Michel)
représentant d'une association de défense des consommateurs
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Couvet (Denis)
professeur
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Chupeau (Yves)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Chevassus au Louis (Bernard)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Labrusse-Riou (Catherine)
professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Dattee (Yvette)
directrice de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Casse (Francine)
professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Brunet (Andrée)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: de Calan (Gilles)
commisssaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Lacabarats (Alain)
vice-président du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Chadefaux (Martial)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Campion (Harold)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Penichon (Christine)
chef du service juridique de la Commission des opérations de bourse
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Piniot (Marie-Charlotte)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
présidente du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
president
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Loïc Hennekinne
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000573063(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 199812/07/1998
De: Jean-Claude Moreno
Objet:
président de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
president
JORFTEXT000000206303(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998