Jérôme PLUSQUELLEC Mme Ludivine GAGNEAU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation

du social – Protection judiciaire de la jeunesse –

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

de la protection judiciaire de la jeunesse

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

Titulaire(s) Suppléant(s)

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est

(UNSA - SPJJ)

Titulaire(s) Suppléant(s)

(FOUCQUETEAU)

adjointe administrative principale

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aubagne

greffière principale

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aubagne

adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Aubagne

à compter de la date de passation des comptes

greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aubagne

à compter de la date de passation des comptes

TCE

assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UPR 8521

à compter du 23/05/1995

assistante-ingénieur de l'Université Paul Sabatier affectée au Laboratoire de Biologie Moléculaire Eucaryote (LBME, UMR 5099 CNRS-UPS)

Personne Compétente en Radioprotection options sources non scellées

à compter du 13/03/2017 au LBME à l'Université Toulouse Ill — Paul Sabatier — 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09

%

dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection

(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du

relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe 11) Nomination d'une Personne Compétente en radioprotection

(2) Arrêté du

relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Conformément à la loi « informatique et libertés » du

modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à julien. fanjeaux@adm.ups-tlse.fr et/ou carine.teulier@dr14.cnrs.fr

La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant

Fait à Toulouse, le 13/03/2017

Le Président Le Directeur du Laboratoire Le CS Régional du CNRS

TCH

assistant de prévention au sein de l'Unité FR3580 intitulée Génie Enzymatique et Cellulaire, Reconnaissance Moléculaire et Catalyse

à compter du 01/09/2016

IE

assistant de prévention au sein de l'UMR9193 intitulée Laboratoires Sciences Cognitives et

dans sa nomination

assistant de prévention au sein de l'UMR8181 intitulée Unité de Catalyse et Chimie du Solide

à compter du 01/01/2017

dans sa nomination

assistante de prévention au sein de l'UMR8181 intitulée Unité de Catalyse et Chimie du Solide

à compter du 01/01/2017

dans l'unité du CNRS n° UMR7253

à compter du 01/12/2016

agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

directeur par intérim de l'unité

Directeur Adjoint, et à

Secrétaire Générale (IE)

aux fins

mentionnées à l'article 1er

technicien

assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7550 Observatoire astronomique de Strasbourg

directrice de l'unité USR3380

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée pour la période du

Assistant Ingénieur

chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7285

Assistant-Ingénieur

assistant de prévention au sein de l'UPR3079 intitulée « Conditions Extrêmes et Matériaux : Haute Température et Irradiation » - CEMHTI