14 Août 2010
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boyon
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
23 juillet 2010
JORFTEXT000022700457
(source JORF)
charge
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Françoise JANIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022700179
(source JORF)
inscription
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Marie-Aline CHARIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022700177
(source JORF)
inscription
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut
=
"
2010-09-01
"
president
JORFTEXT000022700174
(source JORF)
renouvellement
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Thierry DUCLAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la 3e section « Aménagement durable des territoires » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut
=
"
2010-07-20
"
president
JORFTEXT000022700171
(source JORF)
nomination
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Alain LECOMTE
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
président de la 1re section « Droit, logement et société » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut
=
"
2010-07-20
"
president
JORFTEXT000022700169
(source JORF)
nomination
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Marie-Dominique Daffos
Objet:
trésorière principale du Trésor public, et à
JORFTEXT000022700129
(source JORF)
délégation de signature
14 Août 2010
14/08/2010
De:
Michèle Mellet
Objet:
trésorière principale du Trésor public, de signer tous les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable spécialisé du domaine
JORFTEXT000022700129
(source JORF)
délégation de signature
14 Août 2010
14/08/2010