16 Janvier 2000

De: Didier Goujaud
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 9e échelon, premier secrétaire à l'ambassade de France au Costa Rica
Objet:
consul de France à Garoua
Remplace:Mme Claire Vial
consul="Garoua"
JORFTEXT000000750871(source JORF)
nomination
16 Janvier 200016/01/2000
De: Briant (Pierre)
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « histoire et civilisation du monde achéménide et de l'empire d'Alexandre »
Groupe:
Collège de France
date_debut="1999-10-01"
professeur
JORFTEXT000000750737(source JORF)
nomination
16 Janvier 200016/01/2000
De: Guillaume Goulard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Jean-Denis Combrexelle
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000567663(source JORF)
nomination
16 Janvier 200016/01/2000
De: Bernard Courtois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
Prefecture en congé spécial
date_debut="2000-03-24"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000567662(source JORF)
admission
16 Janvier 200016/01/2000
De: Dominique Pardon
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Dominique Pardon
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Michel Gilles
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Michel Gilles
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Yves Buey
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Yves Buey
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Marie-Pierre Sfiotti
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Patricia Prat
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Patricia Prat
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Christine Abrossimov
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Christine Abrossimov
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386362(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200016/01/2000
De: Mahieux (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pain (Jean-Luc)
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000386200(source JORF)
nomination
16 Janvier 200016/01/2000