16 Août 2011

De: Frédérique ACCARIES
agent non titulaire de l'Etat
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:
Centre de détention de Tarascon
date_debut="2011-08-16"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1123083A(source BOMJ)
nomination
16 Août 201116/08/2011
De: Fatiha LAIB épouse ARFI
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:
Centre de détention de Tarascon
date_debut="2011-08-16"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1123083A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Août 201116/08/2011
De: DUFRESNES Valérie épouse REGNIER
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mâcon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mâcon
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JUSB1123056A(source BOMJ)
nomination
16 Août 201116/08/2011
De: BONNET Marie-Pierre épouse HEMBERG
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Valérie DUFRESNES épouse REGNIER
tribunal="" suppleant="
JUSB1123056A(source BOMJ)
nomination
16 Août 201116/08/2011
De: FOULON Annie épouse GUILLET
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1123056A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Août 201116/08/2011
De: Sandra Albenque­Rubio
Docteur en
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111975DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Jean Guillon
Directeur­Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne 1 responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111975DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Sandra Albenque­Rubio
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111974DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Jean Guillon
Objet:
Maître de Conférence Universitaire
maitre_de_conference
DEC111974DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Gérard Deleris
directeur de l'unité FRE 3396
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111974DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Philippe Biais
Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111973DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Magali Hinnenberger Administratrice
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111973DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Eric Sopena
Directeur­Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111973DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Ivan Huc
co­directeur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111971DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Stéphanie Montagner
Directrice Administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111971DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Virginie Rocher
Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111969DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Bertrand Daignan Fornier de Lachaux
membre du Comité de Direction
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111969DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Dominique N'Guyen
Secrétaire Générale
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111967DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011
De: Eric Mace
Directeur­Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111967DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Août 201116/08/2011