18 Août 1992

De: Nigretto (Christine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1992-05-18"
JORFTEXT000000724430(source JORF)
affectation
18 Août 199218/08/1992
De: Burel (Thérèse, Paule, Suzanne)
conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de Loir-et-Cher
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-10-17"
JORFTEXT000000541033(source JORF)
admission
18 Août 199218/08/1992
De: Roul (Anne-Françoise)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
24 juin 1992
JORFTEXT000000540905(source JORF)
réintégration
18 Août 199218/08/1992
De: Roul (Anne-Françoise)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000540905(source JORF)
affectation
18 Août 199218/08/1992
De: Interpress Productions (I.P.)
16bis, rue Fontaine, 75009 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
susvisée
JORFTEXT000000540902(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 199218/08/1992
De: Forray (Nicolas)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Paquier (André)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Foures-Villers (Sophie)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Pailhas (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-02-18"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Lautecaze (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-02-15"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Peyron (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000540900(source JORF)
promotion
18 Août 199218/08/1992
De: Puget (Jean-Louis)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Le Treut (Hervé)
directeur de recherche C.N.R.S. à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Le Mouel (Jean-Louis)
physicien à l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Javoy (Marc)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Caumette (Pierre)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Broche (Pierre)
professeur à l'université de Toulon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national des sciences de la Terre et de l'Univers
JORFTEXT000000540897(source JORF)
désignation
18 Août 199218/08/1992
De: Amanieux (Françoise, Fanny)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-10-05"
JORFTEXT000000540896(source JORF)
admission
18 Août 199218/08/1992
De: Tatar (Ilie)
chirurgie polyvalente: centre hospitalier d'Issoudun
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Scrobohaci (Paul)
chirurgie orthopédique et traumatologique: maison de Nanterre (hôpital)
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Perrin (Jean-Louis)
chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier général de Montbrison
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Leroy (Christian)
chirurgie polyvalente: hôpital de Cognac
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Diop (Oumar)
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: hôpital de Saint-Céré
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Capuano (Georges)
chirurgie polyvalente: hôpital de Decazeville
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Benziane Ouaritini (Khalid)
radiologie: hôpital de Châtellerault
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Batallan (Loïc)
gynécologie et obstétrique: hôpital de Millau
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Letrillard (Catherine)
médecine polyvalente: centre hospitalier de Chauny
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Haumont, née Poulet (Danielle)
psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Périgueux, secteur 24G04
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000359870(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Lorelle (Jacqueline)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
attaché de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"
JORFTEXT000000358535(source JORF)
nomination
18 Août 199218/08/1992
De: Pignol (Marie-Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1992-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177219(source JORF)
admission
18 Août 199218/08/1992
De: Sarrazin (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000177118(source JORF)
réintégration
18 Août 199218/08/1992