24 Mai 1998

De: Trainar (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-26"
a_sa_demande
JORFTEXT000000740527(source JORF)
cessation de fonction
24 Mai 199824/05/1998
De: Honig (Max)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Ducrest (Marcel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Guichard (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Cambournac (Hugues)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Keller (Jacques)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Le Métayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Bagrel (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Jérôme Bouët
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000556840(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Anne-Marie Ley-Julien
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000556840(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Pény (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000373980(source JORF)
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Jean-Christophe Bonnissent
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes. »
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Christophe Vallet
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: François Laurent
attaché d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Paul Tolila
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: René-Jacques Meyer
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Bruno Mannoni
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Jean-Pierre Dalbéra
ingénieur de recherche, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Alain Bonhomme
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Cécile Portier
administrateur civil, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998