27 Février 1994


De: Maigne (Philippe)
agent contractuel
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000730308(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Laplagne (Jean-Paul)
université Bordeaux-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 74
Sciences et techniques des activités
physiques et sportives
Remplace:M. Leveque (Marc)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Wuilleme (Bernard)
université Lyon-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 71
Sciences de l'information et de la communication
Remplace:M. Bautier (Roger)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Canard (Alain)
université Rennes-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 67
Biologie des populations et écologie
Remplace:M. Deniel (Christian)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Alla (Hassane)
université Grenoble-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 61
Génie informatique, automatique, et traitement du signal
Remplace:M. Descotes Genon (Bernard)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Brustet (Jean-Michel)
université Toulouse-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 37
Météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
Remplace:M. Delmas (Robert)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Henri (Gilles)
observatoire de Grenoble
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 34
Astronomie, astrophysique
Remplace:M. Launay (Jean-Michel)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Fournes (Léopold)
université Bordeaux-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 33
Chimie des matériaux
Remplace:M. Senegas (Jean)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Touet (Joël)
institut universitaire de technologie du Mans
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 32
Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:M. Rabiller (Claude)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Dumartin (Gilles)
université Bordeaux-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 32
Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:M. Poignet (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Devillard (Pierre)
université Aix-Marseille-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 29
Constituants élémentaires
Remplace:M. Salati (Pierre)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Zarka (Yves, Charles)
Centre national de recherche scientifique de Villejuif
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 17
Philosophie
Remplace:M. Guibal (Francis)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Gautherin (Jacqueline)
université de Nantes
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 70
Sciences de l'éducation
Remplace:M. Glasman (Dominique)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Baillot (Françoise), épouse Goirand
université Paris-VI
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 60
Mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:Mme Bonnerot (Raymonde), épouse Drouot
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Casoli (Fabienne)
observatoire de Paris
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 34
Astronomie, astrophysique
Remplace:M. Ricort (Gilbert)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Fleck (Sonia)
université Lyon-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 29
Constituants élémentaires
Remplace:M. Force (Paul)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Lassalle (Georgette), épouse Castaing
université Paris-XIII
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 27
Informatique
Remplace:Mme Froidevaux (Christine)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Clerbout (Mireille)
université Lille-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 27
Informatique
Remplace:M. Litovsky (Igor)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Charlot (Claire)
université Paris-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 11
Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Remplace:M. Truchot (Claude)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Longy (Françoise)
université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
précité
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 12
Remplace:M. Fichant (Michel)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547338(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Le Meignen (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1993-10-26"
JORFTEXT000000547237(source JORF)
charge
27 Février 199427/02/1994
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor II
Remplace:Mme Pezard (Alice)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor II
date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000363805(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor I
Remplace:Mme Pezard (Alice)
Groupe:
Mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor I
date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000363769(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Philippe Schil
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
25 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363767(source JORF)
habilitation
27 Février 199427/02/1994
De: Hervé Sadoul
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
25 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363767(source JORF)
habilitation
27 Février 199427/02/1994
De: Bernard Prunel
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
25 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363767(source JORF)
habilitation
27 Février 199427/02/1994
De: Jean Marcantoni
inspecteur régional des transmissions, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
25 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363767(source JORF)
habilitation
27 Février 199427/02/1994
De: Jean-Marie Gauthier
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
25 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363767(source JORF)
habilitation
27 Février 199427/02/1994
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor III
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor III
date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000182453(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Pezard (Alice)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages II
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages II
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000182452(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Pezard (Alice)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages I
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages I
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000182451(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Guth (Marie-Odile)
agent contractuel
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000181337(source JORF)
nomination
27 Février 199427/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.