27 Février 1994

De:	Maigne (Philippe) agent contractuel
Objet:	directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

date_debut="1994-02-01"

JORFTEXT000000730308 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Laplagne (Jean-Paul) université Bordeaux-II
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:	M. Leveque (Marc)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Wuilleme (Bernard) université Lyon-III
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 71 Sciences de l'information et de la communication
Remplace:	M. Bautier (Roger)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Canard (Alain) université Rennes-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 67 Biologie des populations et écologie
Remplace:	M. Deniel (Christian)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Alla (Hassane) université Grenoble-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 61 Génie informatique, automatique, et traitement du signal
Remplace:	M. Descotes Genon (Bernard)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Brustet (Jean-Michel) université Toulouse-III
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 37 Météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
Remplace:	M. Delmas (Robert)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Henri (Gilles) observatoire de Grenoble
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 34 Astronomie, astrophysique
Remplace:	M. Launay (Jean-Michel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Fournes (Léopold) université Bordeaux-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 33 Chimie des matériaux
Remplace:	M. Senegas (Jean)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Touet (Joël) institut universitaire de technologie du Mans
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:	M. Rabiller (Claude)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Dumartin (Gilles) université Bordeaux-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:	M. Poignet (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Devillard (Pierre) université Aix-Marseille-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 29 Constituants élémentaires
Remplace:	M. Salati (Pierre)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Zarka (Yves, Charles) Centre national de recherche scientifique de Villejuif
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 17 Philosophie
Remplace:	M. Guibal (Francis)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

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nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Gautherin (Jacqueline) université de Nantes
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 70 Sciences de l'éducation
Remplace:	M. Glasman (Dominique)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Baillot (Françoise), épouse Goirand université Paris-VI
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:	Mme Bonnerot (Raymonde), épouse Drouot
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Casoli (Fabienne) observatoire de Paris
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 34 Astronomie, astrophysique
Remplace:	M. Ricort (Gilbert)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Fleck (Sonia) université Lyon-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 29 Constituants élémentaires
Remplace:	M. Force (Paul)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Lassalle (Georgette), épouse Castaing université Paris-XIII
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 27 Informatique
Remplace:	Mme Froidevaux (Christine)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Clerbout (Mireille) université Lille-I
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 27 Informatique
Remplace:	M. Litovsky (Igor)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Charlot (Claire) université Paris-III
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 11 Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Remplace:	M. Truchot (Claude)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Longy (Françoise) université Strasbourg-II
Objet:	membre de la commission de groupe du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 précité COLLEGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Groupe 12
Remplace:	M. Fichant (Michel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000547338 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Le Meignen (Patrick) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

date_debut="1993-10-26"

JORFTEXT000000547237 (source JORF)

charge

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Guéry (Jean-Claude)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor II
Remplace:	Mme Pezard (Alice)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor II

date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000363805 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Guéry (Jean-Claude)
Objet:	membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor I
Remplace:	Mme Pezard (Alice)
Groupe:	Mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor I

date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000363769 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Philippe Schil ingénieur des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Hervé Sadoul administrateur civil hors classe
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Jean Marcantoni inspecteur régional des transmissions, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Jean-Marie Gauthier
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Guéry (Jean-Claude)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor III
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Valor III

date_debut="1994-02-01"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000182453 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Pezard (Alice)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages II
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages II

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000182452 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Pezard (Alice)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages I
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages I

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000182451 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Guth (Marie-Odile) agent contractuel
Objet:	directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

date_debut="1994-02-01"

JORFTEXT000000181337 (source JORF)

nomination

27 Février 1994 27/02/1994