28 Juin 1992


De: Jauffret (Jean-Paul, Gustave)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Aubert (Michelle, Louisette), épouse Mege
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000723313(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Bouilly (Jacques)
(Interco-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T
membres suppléants
Remplace:Mme Lannuzel (Sylvie)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000540580(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Thimothée (Maddly)
(Interco-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T
membres suppléants
Remplace:M. Lavanture (Henri)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000540580(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Voisine (Henri)
(Interco-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T
membres titulaires
Remplace:Mme Jourdan (Anne)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000540580(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Guenego (Alexis)
(Interco-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T
membres titulaires
Remplace:M. Nodin (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000540580(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Jacques Michelot
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Yvan Lecuivre
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Paul Algre
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Roger-Gérard Schwartzenberg
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
membres suppléants
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
suppleant
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Daniel Vachez
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Alain Richard
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Jacques Fournier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jacques Boyer
membres titulaires, et de
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: François Bousquet
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Tournier-Lasserve
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: François Scellier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Claude Pernes
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Roger Fontanille
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Clouet
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Patrick Balkany
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Claude Arnaud
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Jack Salles
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Michel Lucas
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Raymond Lamontagne
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jacques Gautier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Maurice Droy
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Coulombel
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.