28 Juin 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jauffret (Jean-Paul, Gustave)
Objet:	notaire
Remplace:	Mme Aubert (Michelle, Louisette), épouse Mege

notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"

JORFTEXT000000723313 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Bouilly (Jacques) (Interco-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T membres suppléants
Remplace:	Mme Lannuzel (Sylvie)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000540580 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Thimothée (Maddly) (Interco-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T membres suppléants
Remplace:	M. Lavanture (Henri)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000540580 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Voisine (Henri) (Interco-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T membres titulaires
Remplace:	Mme Jourdan (Anne)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000540580 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Guenego (Alexis) (Interco-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la fédération nationale Interco-C.F.D.T membres titulaires
Remplace:	M. Nodin (Jacques)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000540580 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean-Michel Roulet administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	23 juin 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000358272 (source JORF)

habilitation

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jacques Michelot administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	23 juin 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000358272 (source JORF)

habilitation

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Hervé Masurel
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	23 juin 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000358272 (source JORF)

habilitation

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Yvan Lecuivre administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	23 juin 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000358272 (source JORF)

habilitation

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean-Paul Algre administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	23 juin 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000358272 (source JORF)

habilitation

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Roger-Gérard Schwartzenberg
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de membres suppléants
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

suppleant

JORFTEXT000000175354 (source JORF)

nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Daniel Vachez
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Alain Richard
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean-Jacques Fournier
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jacques Boyer membres titulaires, et de
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	François Bousquet
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean Tournier-Lasserve
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	François Scellier
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Claude Pernes
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Roger Fontanille
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean Clouet
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Patrick Balkany
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Claude Arnaud
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires, de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean-Jack Salles
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Michel Lucas
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Raymond Lamontagne
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jacques Gautier
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Maurice Droy
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

De:	Jean Coulombel
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery membres titulaires, et de
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

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nomination

28 Juin 1992 28/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

28 Juin 1992

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Nominations au JO