29 Décembre 1991


De: Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000721434(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Maistre (Claude)
représentant le ministre chargé des transports terrestres
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000721434(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000721434(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Comolli (Jean-Dominique)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000721434(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Armaignac (Marie-Christine)
représentant le ministre chargé du commerce extérieur
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000721434(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Jaeger (Pierre, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Goetschy et Alain Bischoff, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000174751(source JORF)
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Thomas (Robert, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Thomas et Marie-Laure Vallois-Floquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sancoins (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000174750(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199129/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.