30 Août 1991

JORFTEXT000000720888 (source JORF)

De:	Woronoff (Denis) directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:	membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France 1o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:	Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000720888 (source JORF)

De:	Guillaume (Jean) professeur d'histoire de l'art (Renaissance) à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France 1o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:	Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Piger (José) greffier du tribunal de commerce du Puy-en-Velay
Objet:	membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce la commission prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du 31 juillet 1991 chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:	Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

nomination

De:	Lavaud (Jacques) greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:	membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce la commission prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du 31 juillet 1991 chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:	Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

nomination

De:	Doucede (Jacques) greffier du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:	membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce la commission prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du 31 juillet 1991 chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:	Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

nomination

De:	Cure (Albert) greffier associé du tribunal de commerce de Béziers
Objet:	membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce la commission prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du 31 juillet 1991 chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:	Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

nomination

De:	Bellec (Jacques) greffier associé du tribunal de commerce de Lorient
Objet:	membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce la commission prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du 31 juillet 1991 chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:	Commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

nomination

De:	de France (Hubert)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Weyant (Jacques)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Thomas (François)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Tesson (Thierry)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Seibert (Charles)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Schott (Laurent)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Sauret (Jacques)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Rogelet (Thierry)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Pineau (Marc)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Perpère (Paul)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Perin (Bertrand)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Mudry (Fabrice)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Montes (Olivier)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Mola (Thierry)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Miège (Colin)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Mergnac (Thierry)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Menard (Laurent)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Mayne (Patrick)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Martel (Olivier)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Legeard (Luc)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Leclerc (Pierre-Emmanuel)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Le Tilly (Yvon)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Laroche (Christian)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Lalevée (Frédéric)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Keller (Rémi)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Jacson (Patrick)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Indart (Rémi)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Hamana (Faride)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Grauvogel (Stéphane)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Gossot (Jean-Bernard)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Gomez (Michel)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Gaspon (Olivier)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Gaillard (Denis)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Freysselinard (Eric)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Fraisse (Dominique)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Escot (Cyrille)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Denizou (Richard)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Dengreville (Pascal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Delgrandi (Thierry)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Danna (Alain)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Crandal (Jean-Michel)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Chitrit (Norbert)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Chambon (François)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Celet (Jean-Paul)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Cannard (Philippe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Béliard (Gérard)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bouniol (Pascal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bolot (Pascal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Berger (Sylvain)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bellin (Richard)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Barçon (Jean-Luc)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Barrière (Daniel)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Barbotin (Jean-Pierre)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Auger (Philippe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Attou (Yves)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Anton (Frédéric)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Agostini (Jérôme)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Thomas (Monique)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Thirriot (Claire)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Saguet (Martine)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Riou (Françoise)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Raymond (Galas) (Nicole)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Quémar (Françoise)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Orange (Mylène)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Noël (Mistral) (Christine)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Monteil (Marie-Laure)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Manguin (Manguin-Dufraisse) (Chantal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Lucas (Michèle)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Lafont (Azam-Lafont) (Anne-Marie)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Hébrard (Martine)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Haasser (Anita)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Delboe (Brigitte)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Dejoye (Michel) (Corinne)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Degletagne (Buguet) (Béatrice)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Cendre (Cendre-Malinas) (Sylvie)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Capoën (Musy) (Marie-Aimée)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bisel (Bluntzer) (Béatrice)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Bescher (Françoise)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Amson (Anne)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Tabary (Yves) à compter du 1er janvier 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Luce-Catinot (Henri) à compter du 16 mars 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Locko de N'Kunku (Georges) à compter du 1er janvier 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Gavoury (François) à compter du 26 juin 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Coutant (Philippe) à compter du 16 février 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Bory (José) à compter du 21 mai 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Antonini (Marc-Antoine) à compter du 1er octobre 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Peyrodes (Liliane) à compter du 28 janvier 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Pelissier (Ariane) à compter du 16 décembre 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Nivette (Andrée) à compter du 1er octobre 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Moneron-Chtcherbakoff (Jacqueline) à compter du 5 avril 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Lilas (Françoise) à compter du 1er novembre 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Le Guen (Mireille) à compter du 18 avril 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Laplazie (Françoise) à compter du 1er février 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Girot (Odette) à compter du 28 janvier 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Fouassier (Roberte) à compter du 3 mai 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Dumont (Anne-Marie) à compter du 26 décembre 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Desjardins (Joëlle) à compter du 8 février 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Dalou (Brigitte) à compter du 16 février 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Bony (Claudie) à compter du 16 juin 1991
Objet:	à la 1re classe de leur grade

promotion

De:	Migeon (Patrick)
Objet:	à la 1re classe de leur grade

date_debut="1991-12-30"

promotion

ecole="École supérieure d'administration de l'armement"

De:	Kamenga (Séraphin)
Objet:	sur titres élève civil étranger en deuxième année d'études à l'Ecole supérieure d'administration de l'armement
Groupe:	École supérieure d'administration de l'armement

JORFTEXT000000537340 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000355695 (source JORF)

De:	Cottin (Geneviève)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au 5e échelon, avec une ancienneté conservée de 3 mois 15 jours

date_debut="1990-11-15"

promotion

JORFTEXT000000355694 (source JORF)

De:	Cottin (Geneviève)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000174237 (source JORF)

De:	Lott (Francis) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	directeur de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

date_debut="1991-08-09"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000174197 (source JORF)

De:	Ouardes (Patrick)
Objet:	rapporteur près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

nomination

De:	Philippenko (Georges) maître de conférences d'université
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Russe
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Lafite (Bernard) maître de conférences d'université
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Russe
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Lenoir (Jean-Claude) secrétaire des affaires étrangères
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Portugais
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Tonnet (Henri) professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Grec
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Dessaint (Michel) maître de conférences d'université
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Espagnol
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Coyaud (Maurice) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Chinois
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Chairet (Mohamed) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Arabe
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Al Hakkak (Ghalib) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Arabe
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Aymeric (Michel) inspecteur à l'inspection générale de l'administration
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Anglais
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Krebs (Gilbert) professeur d'université
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Allemand
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Parvaux (Solange) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Portugais
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	de Bechon (Danièle) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Italien
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Sabène (Jeanne) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Italien
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Mussot (Mireille) conseiller des affaires étrangères
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Grec
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Vasquez (Carmen) maître de conférences d'université
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Espagnol
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Bissat (Violette) professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Chinois
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Taillat (Danielle) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Anglais
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Andrès (Herlinde) professeur agrégé
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991 Allemand
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation