AFSS1630839A


De: Gilles TAQUET
(SNAPIG)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Eric LARROUIL
(FFAP / SAPHIR)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe SCHLIENGER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Patrick ROCHE
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Didier RISLER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe MATSAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean Claude GRELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Gilles GALOYER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Denis FELIX
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Henri COMTE
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Frédéric BUXIN
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe BACHELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Charlie ABAD
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Athénaïs RIGAULT
(UDA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Françoise PAVIOT
(CPGA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Axelle CHAMBOST
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Alexandra BASSET
(AACC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Joëlle MESTAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.