AFSZ1530406A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique BOSSONG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Jean-Paul BAUDIN
suppléant, désignés par l'association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Michel MIGNARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Yvan LELIEVRE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Claude BRIGAND
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Guy BONNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015
De:
Hélène FIERRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530406A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2015
15/07/2015