ETSR1031210A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paulet PAYET
titulaire, désigné par le président du conseil régional de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du a (3o) de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
ETSR1031210A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du a (3o) de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Serge CAMATCHY
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
ETSR1031210A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Patrick VERGUIN
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b (2o) de l'article D. 1443-36-I (membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
conseil_administration
ETSR1031210A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Jean-Claude BEAUDEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b (2o) de l'article D. 1443-36-I (membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
conseil_administration
ETSR1031210A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011