Agence régionale de santé de l'Océan Indien

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martine LADOUCETTE
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de l'océan Indien
Remplace:M. François MAURY
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
conseil_des_ministres
nomination
23 Août 201823/08/2018
De: Stéphane TARDIF
titulaire pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Jean-Paul PAQUIRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Vincent DANDREL
suppléant pour la Confédération française démocratique du travail. b) Au titre du I-2o, b, de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Laurent BLERIOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Jean-Alfred BLAIN
suppléant pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Corine PEYROUSET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Frédérique LEBIET
suppléante pour le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o, a, de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Lynda LEE NOW SIM
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Valérie BENARD
Groupe:
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De:
Mme
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: François LARNAUDIE
titulaire, désigné par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1443-36
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bernard HERBECQ
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de santé de l'Océan indien
Remplace:M. Pascal RAES
Groupe:
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Jean-Michel MAURIN
directeur de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Au titre du Ier (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jérôme FOURNIER
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du Ier (1o, c) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Remplace:M. Yannick DECOMPOIS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Au titre du Ier (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Remplace:M. Daniel FAUVRE
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Faouzia VITRY
suppléante, désignées par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Valérie BENARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Aude L'HOPITAL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de santé de l'océan Indien
Remplace:Mme Mireille COIANIZ
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Moindjie SAID
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Barthélémy HOARAU
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail. b) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Soraya al-Kobra SOIBRI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Yannick DECOMPOIS
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: La Réunion
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Yolaine COSTE
titulaire, désignée par le président du conseil régional de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1443-36
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: La Réunion
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Stéphane FOUASSIN
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
au titre du I-3od de l'article D. 1443-36
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bruno ZEMIA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fadhuli SAID
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mniri MCHAMI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel BRUN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdourahamdi MOUSLIN
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Soibahadine IBRAHIM RAMADANI
titulaire, désigné par le président du conseil départemental de Mayotte. c) Au titre du I (3o, d) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ahmed DAROUECHI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Luc BOYER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zainoudine ANTOYISSA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel FAUVRE
directeur de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle RASTAMI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Hélène MONDON
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique MINATCHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carole HEINRICH
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie FAUCHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ghislaine CAILLERE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: La Réunion
b) Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sabrina RAMIN
suppléante, désignés par le président du conseil départemental de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paulette ADOIS LACPATIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anziza MOUSTOIFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude BENARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle ANDRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick VERGUIN
titulaire, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques TOTO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge THOMAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chaan SOILIHI KAFE
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul PAQUIRY
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Said MOINDJIE
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé MARODON
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier FAUCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Claude BEAUDEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole ETHEVE
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle CHEVREUIL
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naïla BOURA M'COLO
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail. d) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carla BALTUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Maury
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2015-08-24"
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Chantal de Singly
Objet:
directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2015-07-09"
nomination
05 Juillet 201505/07/2015
De: Mireille COIANIZ
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence de santé de l'océan Indien
Remplace:M. Michel FONTAINE
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Naïla BOURA M'COLO
titulaire, désignée par la confédération française démocratique du travail
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Au titre du c du 2o de l'article D. 1443-36-I (membres des conseils ou des conseils d'administration des organismes d'assurance maladie)
Remplace:M. Saïd BOINALI
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Michel SINOIR
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du 1o de l'article D. 1443-36-I (représentants de l'État)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du 1o de l'article D. 1443-36-I (représentants de l'État)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Daniel FAUVRE
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du 1o de l'article D. 1443-36-I (représentants de l'État)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du 1o de l'article D. 1443-36-I (représentants de l'État)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Denise HONG HOC CHEONG
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du 1o de l'article D. 1443-36-I (représentants de l'État)
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Frédéric MIRANVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Roland ROBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
au titre du d du 3o de l'article D. 1443-36-I (Représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Jean-Claude LACOUTURE
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
au titre du d du 3o de l'article D. 1443-36-I (Représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Jean Claude LACOUTURE
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Au titre du d du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Yves LANGENIER
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Gérard FRANCOISE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:Mme Nassimah DINDAR
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sarah MOUHOUSSOUNE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Ahamed ATTOUMANI
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacqueline SILOTIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paulet PAYET
titulaire, désigné par le président du conseil régional de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du a (3o) de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du a (3o) de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Serge CAMATCHY
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Patrick VERGUIN
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b (2o) de l'article D. 1443-36-I (membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Claude BEAUDEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b (2o) de l'article D. 1443-36-I (membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Mohamadi TOUMBOU-DANI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Jacques BHUGON
suppléant, désignés par la Confé dération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Laurent TIBERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par la directrice générale de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nadi Chanfi AHAMADA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par la directrice générale de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hugues HOAREAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Saïd HAMIDOUNI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric FERRIERE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ali DJAROUDI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serge CAMATCHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ahamed ATTOUMANI DOUCHINA
président du conseil général de Mayotte
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel SINOIR
directeur de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric LE BOT
représentant le recteur d'académie de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michelle LEBRETON
suppléante. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Suzelle LEBIHAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Claire GUICHARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rachel CAZANOVE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nassimah DINDAR
titulaire, présidente du conseil général de la Réunion. c) Au titre du c du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Valérie BENARD
suppléante, désignés par le président du conseil régional de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric MIRANVILLE
vice-président de l'université de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
à la retraite
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anziza MOUSTOIFA
conseillère économique et sociale de Mayotte
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michèle ANDRE
directrice de la caisse d'allocation familiale de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques TOTO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serge THOMAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Chaan SOILIHI CAFE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ibrahim PATEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Paul PAQUIRY
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François LARNAUDIE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France. c) Au titre du c du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe DOKI-THONON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Saïd BOINALI
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail. d) Au titre du d du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Suzie ROBERT
suppléante, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle CHEVREUIL
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France. e) Au titre du e du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire, désignée par la Confédération française démocratique du travail. b) Au titre du b du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Carla BALTUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Chantal de Singly
Objet:
directrice générale de l'agence de santé de l'océan Indien
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.