JORFTEXT000000159505

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De: Michon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jaouen (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Doulcier (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denoix (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Monguillet (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Angot (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Alix (Gérard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Deu (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Sikorav (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Itard (Yves)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Duquay (Alain)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bion (Richard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Blanche (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Devevey (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Pinet (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Menu (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Marchadour (Yann)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bosquillon de Genlis (Etienne)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Blin (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Seneca (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Teissier (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Rebmeister (Jean-Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Le Bec (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Hervouet (Daniel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Danniel (Claude)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bossard (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Dupre (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléante
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Tessari (Martine)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Ganiage (Dominique)
Granottier (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Durand (Simone)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jussian (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denys (Roger)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Memain (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Delaunay (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Scheid (Alain)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Roland)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Charrier (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Baquiast (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre du représentant du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Malet (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Fattet (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Decelle (Olivier)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Muron (Olivier)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Roussot (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Aucouturier (René)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bourdillat (Joseph)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Basset (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé des hôpitaux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Derain (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
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nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Loquet (Eliane)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
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nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.