JORFTEXT000000160290
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:
M. Michaux (Franck)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000160290
(source JORF)
nomination
29 Août 1990
29/08/1990