JORFTEXT000000161601


De: François Zimeray
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Roger Fenech
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean-Louis Dumont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jacques Varet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Claude Mandil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Claude Gressier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: François Demarcq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Michel Souplet
sénateur, ont été désignés par leurs assemblées respectives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
(1)
conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (cf. J.O. des 17 et 11 octobre 1991)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Jean-Marie Bockel
député
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
(1)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Marion Guillou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Aline Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Alain Liebard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Georges Fournier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Alain Perroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Michel Mousel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199130/11/1991
De: Michel Moreau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées, représentants d'associations de
protection de l'environnement
ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199130/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.