ancien notaire

Segré (Maine-et-Loire)

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

institut universitaire de technologie I de Grenoble

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

institut universitaire de technologie A de Lille

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

Institut national des sciences appliquées de Toulouse

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

université Bordeaux-I

S.C.T.I.P.)

Directeur du service de coopération technique internationale de la police (

ministère de l'intérieur

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

prêtre du diocèse de Paris, vicaire à la paroisse Notre-Dame-de-la-Gare

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

vice-président du comité économique et social de Basse-Normandie

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

ancien administrateur de biens et de sociétés

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché principal d'administration centrale, secrétaire général du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (C.H.E.A.M.), service du Premier ministre

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la coopération internationale, ministère de l'agriculture

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

commissaire colonel, chef de la division administration personnel finances du service d'information et de relations publiques des armées (S.I.R.P.A.), ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché principal d'administration centrale, secrétaire général de la Commission nationale technique de la sécurité sociale, ministère des affaires sociales et de la solidarité

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

chef d'escadrons, ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Ardèche, ministère de l'éducation nationale

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché d'administration centrale, ministère de la coopération

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

commissaire-colonel, directeur du service informatique du commissariat de l'air, ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

économiste en service à la direction régionale du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon, ministère du travail, de l'emploi et de la formation

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

sous-chef de service administratif, ministère des départements et territoires d'outre-mer

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

pharmacien chimiste principal des armées, ministère de la coopération et du développement

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

lieutenant-colonel, secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.), service du Premier ministre

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché d'administration, ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères à la direction des affaires économiques et financières, ministère des affaires étrangères

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

directeur de société

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

président de l'association de promotion Travail et Handicap

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des ordres nationaux

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

directeur du département Afrique de la Société française de matériels d'armement (Sofma)

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

directeur du lycée agricole et horticole de Saint-Germain-en-Laye, ministère de l'agriculture

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

lieutenant-colonel des troupes de marine, instructeur au centre militaire d'information et de documentation de l'outre-mer (C.M.I.D.O.M.), ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

professeur, chargé de mission, ministère de la coopération et du développement

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

docteur en médecine, chirurgien, secrétaire général adjoint de Médecins du Monde

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché principal d'administration, en poste à l'inspection générale de la mairie de Paris

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

chef d'escadron de gendarmerie à la direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

médecin en chef du service de rééducation et réadaptation fonctionnelles de l'Institution nationale des Invalides, secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

commandant, chargé de mission, ministère de la défense

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

grand reporter au service étranger T.F.1

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

mère de famille

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché d'administration, chargée de mission au service des relations extérieures de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.), ministère de la recherche et de la technologie

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

conseiller administratif des services universitaires, chargée de mission pour la francophonie auprès du président de l'université Pierre-et-Marie-Curie, ministère de l'éducation nationale

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

commissaire de police à la direction centrale des renseignements généraux, ministère de l'intérieur

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

chargée de mission à la mairie de Paris

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

présidente de Coopération et Avenir

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

responsable du département Prospective des services internationaux à la direction générale de FranceTélécom

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

attaché, ministère de la coopération et du développement

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

commissaire principal, chef de cabinet de

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

colonel, chargé de mission au service d'information et de diffusion (S.I.D.), service du Premier ministre

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

grand reporter au service de politique étrangère de la rédaction du journal d'Antenne 2

à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

maître des requêtes au Conseil d'Etat

dans la position de disponibilité

pour convenances personnelles

au cabinet du Premier ministre

Chargés de mission

au cabinet du Premier ministre

Chargés de mission

au cabinet du Premier ministre

Attaché parlementaire

conseiller technique

au cabinet du Premier ministre

Conseiller social du Premier ministre

au cabinet du Premier ministre

Conseiller technique

attaché parlementaire

conseiller technique

conseiller social du Premier ministre

conseiller du Premier ministre

ancien notaire

Nogent (Haute-Marne)

ancien notaire

Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)

ancien notaire

Vigny (Val-d'Oise)

ancien notaire

Andouillé (Mayenne)

ancien notaire

La Haye-Pesnel (Manche)

dans son corps d'origine

admis à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite

attaché d'administration centrale de 1re classe, en position hors cadre

ancien notaire

Dormans (Marne)

ancien notaire

Ressons-sur-Matz (Oise)

ancien notaire

Pont-Sainte-Maxence (Oise)

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

attaché principal d'administration centrale

à la commission de terminologie du sport

ingénieur, docteur ès sciences, chargé de mission (Communication) à la direction des sports du ministère de la jeunesse et des sports

à la commission de terminologie du sport

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur de l'industrie et des mines

ancien notaire

Châlons-sur-Marne (Marne)

ancien notaire

Sedan (Ardennes)

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

en application de la loi no 84-834 du

bénéficie

du maintien en activité, en surnombre

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI

sous-directeur de la direction Production transport E.D.F., directeur des ressources humaines, de l'organisation et de la communication

membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

représentant de la direction générale d'Electricité de France

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

en application de la loi no 84-834 du

maintenu en fonctions

professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande

membre titulaire de la commission permanente

au titre de l'armement (C.C.A.F.)

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande

membre titulaire de la commission permanente

au titre des représentants de l'armement (C.C.A.F.)

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande

membre titulaire de la commission permanente

au titre des représentants de l'armement (groupe de la Compagnie générale maritime)

ancien notaire

Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)

chef de service

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets

administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants des collectivités locales

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants des collectivités locales

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants des collectivités locales

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

sénateur, ont été désignés par leurs assemblées respectives

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

(1)

conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (cf. J.O. des 17 et 11 octobre 1991)

député

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

(1)

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'énergie

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'énergie

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'environnement

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'environnement

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'environnement

ancien notaire

Samoëns (Haute-Savoie)

ancien notaire

Priay (Ain)