JORFTEXT000000164139


De: Bertrand Calenge
conservateur de bibliothèque
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Marie-Claire Millet
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Marie-Claude Baby
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Evelyne Pisier
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.