JORFTEXT000000167599

De: Lemonde (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
membre suppléant
Remplace:M. Knoche (Hubert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Herisson (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries de sables et graviers
membre suppléant
Remplace:M. Berger (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Girerd (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Rives (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Servat (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
membre titulaire
Remplace:M. Pottier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Charlier de Chily
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
membre titulaire
Remplace:M. Lespagnol (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries d'élimination des déchets
membre titulaire
Remplace:M. Demblans Dechans (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juillet 199026/07/1990