JORFTEXT000000172402


De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Royez (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Perdrix (Alain)
Docteur
maître de conférences en médecine du travail à l'université de Grenoble
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Fournier (Etienne)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dally (Sylvain)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Caillard (Jean-François)
professeur de médecine du travail au centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Arziari (Alain)
vice-président du Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Demogeot (Françoise)
Docteur
médecin du travail de l'Association lorraine des services médicaux de Nancy
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.