16 Mai 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Geigle (Henri, Alphonse, Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Geigle et Philippe Morel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000720623(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Pitois (Thierry, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Dumeige, Jean-François Ropers et Thierry Pitois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vimoutiers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000720621(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Gabriel Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat des Samoa occidentales
en résidence à Wellington
Remplace:M. Jean Gory
Groupe:
Etat des Samoa occidentales
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Samoa"
JORFTEXT000000720620(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Montalban (Liliane, Désirée, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000720619(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lebrere (Flora, Jean, Emma), veuve Montalban
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000720619(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lebrere (Flora, Jean, Emma), veuve Montalban
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000720619(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Serin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
d) Comme personnalités particulièrement compétentes, soit
au titre de l'industrie de la fonderie, soit
au titre des usagers
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Colombie (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
d) Comme personnalités particulièrement compétentes, soit
au titre de l'industrie de la fonderie, soit
au titre des usagers
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Hamar (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
c) Comme représentants de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Bathias (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
c) Comme représentants de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Quesnel (Rolf)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
b) Comme représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guillot (Aimé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
b) Comme représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Coquet (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
b) Comme représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Benoun (Amar)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
b) Comme représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Vanoverschelde (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Sutter (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Matieux (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Maslard (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Laurent (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Geney (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Delplancq (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Curti (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
a) Comme représentants des chefs d'entreprise exerçant leur activité dans le domaine de la fonderie
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000720149(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Gillet (Paul, Marcel, Francis, Moïse, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Francis Gillet, François Levecq, Philippe Levecq, Patrick Bouly de Lesdain, Patrick Delacourt, Marc Gillet et Marc Rousseaux, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000720147(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Christian Rabaud
sapeur-pompier volontaire du centre de secours de Châtenois (88)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000719981(source JORF)
citation
16 Mai 199116/05/1991
De: Allard (Pierrette, Jeanne)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-01-16"
JORFTEXT000000537419(source JORF)
admission
16 Mai 199116/05/1991
De: Jérôme Calvet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Mayer
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000537416(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Jouin (Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gleizes (Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Touzet (Georges)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Rochet (Jacques)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Pringalle (Guy)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Pellisseri (Léon)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Legroux (Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Launay (Jean-Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lachaussée (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Guellec (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Brunetaud (André)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Adam (Henry)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000537415(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Cuinat (François)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français (direction juridique)
chargé de mission
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (direction juridique)
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000537369(source JORF)
détachement
16 Mai 199116/05/1991
De: Philippe Barjau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentant des salariés
Remplace:M. Lucien Lebeau
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000536781(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Changeux (Bernard, Lucien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000536780(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Bauchy (Grégoire, André, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000536780(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Bauchy (Grégoire, André, Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000536780(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Wattiaux (Valère)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Sergheraert (Maurice)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rossignol (Georges)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rivel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Puaud (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Meyer (Raymond)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lucas-Leclin (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Loustalo (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Le Prohon (Roger)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lambert (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Joseph (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Goldfeid (Alain)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Gendrillon (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Bourjade (Léon)
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000536778(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Vialle (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Troy (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Tisserand (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Seven (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Ridolphi (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Rey (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Raynaud (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Puech (Roger)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Pregnon (Maurice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Podvin (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Petin (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Neveux (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Nestor (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Monchalin (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Melin (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Louis (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Leger (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lanly (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lacroix (Jean-Paul)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lacroix (Georges)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Joyes (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Haro (José)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Goudet (Jean-Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gilbert (André)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Despas (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: De La Broise (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: De La Bourdonnaye (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Colombel (Raymond)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Chauvin (Guy)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Chabas (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Carles (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Cales (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Breton (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Braun (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bouillet (Maurice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bailly (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Badre (Denis)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Auriac-Meilleur (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Fredriksson (Lars)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-05"
JORFTEXT000000536736(source JORF)
admission
16 Mai 199116/05/1991
De: Favreau (Jacques, Marie, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrice Gautier, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Civray (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000536735(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Favreau (Jacques, Marie, Vincent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Availles-Limouzine (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000536735(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Fourquet (Laurent)
Objet:
administrateur civil à la direction du budget
Remplace:
M. Polaillon
Groupe:
Direction du budget
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000355110(source JORF)
désignation
16 Mai 199116/05/1991
De: Dufresne (Jean-Christophe)
administrateur civil, chef de bureau à la direction de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre délégué au budget, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000355110(source JORF)
désignation
16 Mai 199116/05/1991
De: Olivier Perdrizet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
au titre de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. William Varoquaux
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000355109(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Claude Alphandéry
Objet:
président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
president
JORFTEXT000000355108(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Worms (Jean-Pierre)
député de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Werpin (André)
maire de La Garde-Freinet
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Roccaserra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Monnier (Jean)
maire d'Angers
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Mauduit (Georges)
adjoint au maire de Saint-Nazaire
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Jegou (Jean-Jacques)
député du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Haberge (Michel)
adjoint au maire d'Evry
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Fressoz (Jean)
conseiller général de Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Courcial (Robert)
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Missoffe (Hélène)
sénateur du Val-d'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rino (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Renaud (James)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Lacroix (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Gely (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Alphandéry (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Jacques Patin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1991-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000354950(source JORF)
admission
16 Mai 199116/05/1991
De: Pierre Lecocq
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1991-10-07"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000000354950(source JORF)
admission
16 Mai 199116/05/1991
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société Crédit local de France-C.A.E.C.L. S.A
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
Conseil de surveillance de la société Crédit local de France-C.A.E.C.L. S.A
JORFTEXT000000354946(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Michel Rocard
Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement
Objet:
sur la présentation de la démission du Gouvernement
JORFTEXT000000354905(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991
De: Bailly (Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Vial (Jean-Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Van Effenterre (Cyrille)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Taupiac (Christian)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Sevila (Francis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Scriban (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Ringot (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Reig (Lionel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Paulin (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Parreau (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Monge (Fabrice)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Moigneu (Thierry)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Meignien (Xavier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lefebvre (Bertrand)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Le Bozec (Gildas)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Laplacette (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Landrieu (Gilles)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Labat (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Hot (Bruno)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gougis (Jean-Marc)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gault (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Franc (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Florentin (Georges, Henri)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Fleury (Hubert)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Eynard (Pascal)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Desperrois (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Deshayes (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Deluard (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Dassonville (Luc)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Chauvin Droz des Villars (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Challeat (Marc)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Brouillet (Gilles)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Brandeis (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bole Besancon (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Barthod (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Albiges (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Jourget (Mireille)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade établi
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000172557(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Ryckeboer (Brigitte, Isabelle, Lucie, Valentine), épouse Bourriaud
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Boudry (Jean, Joseph, Paul)
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000172556(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Albi (Tarn)
place de Verdun, cadastré section BX, nos 176, 354 et 355, pour une superficie totale de 6 hectares 85 ares 66 centiares, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), en vue de la réalisation d'un centre universitaire, un ensemble immobilier dénommé Caserne Lapérouse, sis à
Groupe:
Centre universitaire, un ensemble immobilier dénommé Caserne Lapérouse, sis à
JORFTEXT000000172555(source JORF)
affectation
16 Mai 199116/05/1991
De: Duguet (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: de Montgolfier (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Zeller (Antoine)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Voron (Henri)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Verdier (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Terrasson (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Stephan (Francis)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Samuel (Nicolas)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Sagnet (Roland)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Roux (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Robaux (Lionel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Requillart (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Quevremont (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Queguiner (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Pochat (Rémy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Pinchart (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Piercy (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Nantet (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Moura (Jean-Charles)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Morin (Pierre, Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Morice (Hervé)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Martinet (Jean-Daniel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Martin (Marc, Antoine)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Marieu (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Mange (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Legroux (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Le Dreau (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Le Dolley (Vincent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lasalmonie (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Lajournade (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Joly (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Jacquot (Jean-Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Guinot (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Guinaudeau (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Goud (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Goenaga (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Germain (Patrice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gazel (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Gallot (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Frey (Vincent)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Fraioli (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Fradin (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Ducros (Jean-Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Ducroquet (Hubert)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Dubois (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Du Mesnil (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Depuille (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Delacroix (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Combes (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Colin (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Colin de Verdière (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Chartron (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Chapu (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Camel (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Boyrie (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bourgau (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bois (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Binesse (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bertrand (Lucien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Behaghel (Joseph)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bavard (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bartoli (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bailly (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Aubourg (Marc)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Barrillon (Anne)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
le premier au lieudit Les Gauchères cadastré section ZE nos 857 et 859 pour une superficie globale de 3560 mètres carrés, le second aux lieuxdits Les Gauchères et Chemin Dupuis cadastré section ZE nos 346, 853 et 855 pour une superficie globale de 3315 mètres carrés, tels qu'ils figurent délimités par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), deux terrains situés à
Groupe:
Direction de la programmation et du développement universitaire
JORFTEXT000000172513(source JORF)
affectation
16 Mai 199116/05/1991
De: Jean Pizem
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Haifa
Remplace:M. Yves Laloë
consul="Haifa"
JORFTEXT000000172403(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Royez (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Perdrix (Alain)
Docteur
maître de conférences en médecine du travail à l'université de Grenoble
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Fournier (Etienne)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dally (Sylvain)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Caillard (Jean-François)
professeur de médecine du travail au centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Arziari (Alain)
vice-président du Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Demogeot (Françoise)
Docteur
médecin du travail de l'Association lorraine des services médicaux de Nancy
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Gallois (Martine, Yvonne), épouse Legouge
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Toupry (Roger, André)
huissier
huissier_residence="Neuilly-Saint-Front (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000172401(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pierre de Boissieu
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit lyonnais
représentant de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
modifiée relative à la démocratisation du secteur public, sur proposition conjointe du ministre des affaires étrangères et du ministre du commerce extérieur
Remplace:M. Jean-Bernard Ouvrieu
Groupe:
Crédit lyonnais
conseil_administration
JORFTEXT000000172398(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Ract Madoux
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
JORFTEXT000000172397(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Patrice Ract Madoux
chargé de la sous-direction des financements à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au conseil de surveillance du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Mayer
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
JORFTEXT000000172397(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pierre Daumas
président du tribunal administratif de Paris, maintenu en fonctions en surnombre
Objet:
membre suppléant à la commission de conciliation et d'expertise douanière
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
JORFTEXT000000172373(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Abel Pascal
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
présidents suppléants de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000172373(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dominique Bayet
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
présidents suppléants de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000172373(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Levi (Jean, Daniel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
JORFTEXT000000172372(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Levi (Jean, Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
personnalité
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Luton (Jean-Marie)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000172372(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verger (Claude, Michel)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000172371(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Herault (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000172371(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verger (Claude, Michel)
Objet:
greffier du tribunal de commerce d'Honfleur (Calvados)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Honfleur"
JORFTEXT000000172371(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 199116/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.