Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (organisation)

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De: Jean-François Caillard
professeur de médecine du travail à l'université de Rouen
Objet:
au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre de la commission spécialisée en matière de médecine du travail et
président de la commission spécialisée en matière de médecine du travail et
Remplace:M. Daniel Furon
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000017881838(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Cuny (Xavier)
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
en raison de sa compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000241886(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Mireille Jarry
sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
Objet:
secrétaire générale du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Marc Boisnel
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000793092(source JORF)
nomination
03 Octobre 200603/10/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Christian Lesouef
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Franck Gambelli
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Jean-René Buisson
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Fouilleroux
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Christine Fauchois
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Anne Heger
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Anne Heger
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Fouilleroux
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Franck Gambelli
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Jean-René Buisson
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Jackie Boisselier
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Franck Gambelli
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Anne Heger
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Sabrina Roger
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Cazals
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-27"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Christian Lesouef
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Franck Gambelli
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Michel Blaizot
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Anne Heger
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Véronique Fouilleroux
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
suppleant
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Franck Gambelli
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de médecine du travail
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: François Pellet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Cosette Dussaugey
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de médecine du travail
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Christine Fauchois
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="2006-02-26"
JORFTEXT000000788317(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Doré (Lionel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
sur proposition de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420461(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Nathalie Buet
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentante des employeurs
membre titulaire, siégeant à la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:Mme Véronique Cazals
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000603052(source JORF)
nomination
05 Février 200505/02/2005
De: Marc Leger
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances physiques et membre suppléant siégeant en réunion plénière et en commission permanente
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Paul Lefort
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Didier Faucon
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de prévention des maladies professionnelles, en commission spécialisée en matière de médecine du travail, en commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Jacques Andrieux
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Jean-Louis Simonotti
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en réunion plénière, en commission permanente, en commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention et en commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Yves Garcier
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de prévention des maladies professionnelles, en commission spécialisée en matière de médecine du travail, en commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Jean-Loup Commo
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques auxquels peuvent être exposés les salariés
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques auxquels peuvent être exposés les salariés, désigné
en raison de sa compétence
Remplace:M. Bernard Trinquet
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000787554(source JORF)
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Trinquet (Bernard)
ingénieur, responsable du grand programme de normalisation Hygiène et sécurité au travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Royez (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Pomonti (Jacques)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Masse (Roland)
biologiste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Duchange (Jean-Pierre)
ergonome
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Dore (Lionel)
Docteur
médecin du travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Dally (Sylvain)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Cuny (Xavier)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Brochard (Patrick)
professeur de médecine du travail à l'université Victor-Ségalen de Bordeaux
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Cuny (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Rebiere (André)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Trinquet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Duchange (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Cuny (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Trinquet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Dore (Lionel)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Brochard (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Masse (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Brochard (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Maigret (Monique)
présidente de l'Association des animateurs de sécurité des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Doppler (Françoise)
Docteure
médecin du travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Maigret (Monique)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Doppler (Françoise)
Docteure
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Rebiere (André)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Masse (Roland)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Furon (Daniel)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Cuny (Xavier)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000405143(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Doré (Lionel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
sur proposition de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000585425(source JORF)
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Lassus (Claude)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au mandat
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000212457(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 199901/08/1999
De: Guerard (Bruno)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au mandat
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000212457(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 199901/08/1999
De: Boisnel (Marc)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Brun (François)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373159(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Royez (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Rebière (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Pomonti (Jacques)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Masse (Roland)
biologiste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Duchange (Jean-Pierre)
ergonome
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Dore (Lionel)
Docteur
médecin du travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Dally (Sylvain)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Cuny (Xavier)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Brochard (Patrick)
professeur de médecine du travail à l'université Victor-Ségalen de Bordeaux
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Cuny (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Rebière (André)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Duchange (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Cuny (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Dore (Lionel)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Brochard (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Masse (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Brochard (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Amoudru (Claude)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Maigret (Monique)
présidente de l'Association des animateurs de sécurité des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Doppler (Françoise)
Docteur
médecin du travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Crespon (Christine)
ingénieur, responsable du grand programme de normalisation Hygiène et sécurité du travail
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Maigret (Monique)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Crespon (Christine)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Crespon (Christine)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Doppler (Françoise)
Docteur
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Rebière (André)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Masse (Roland)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Furon (Daniel)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Cuny (Xavier)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000373158(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Demogeot (Françoise)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
sur proposition de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000747384(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Fouilleroux (Véronique)
Objet:
membre suppléant au sein de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques au secteur du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Besnier (Dominique)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-06-07"
suppleant
JORFTEXT000000362943(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Baska (Claude)
pour la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention
Objet:
membre suppléant à l'assemblée plénière du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-03-19"
suppleant
JORFTEXT000000179460(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Wiart (Gilbert)
Objet:
membres suppléants à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Dufour (Romuald)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-03-19"
suppleant
JORFTEXT000000179460(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Presseq (Philippe)
Objet:
membres suppléants à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Noeuveglise (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-03-19"
suppleant
JORFTEXT000000179460(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Siegel (Françoise)
Objet:
membres suppléants à la Commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Guillemoto (Christian)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-03-19"
suppleant
JORFTEXT000000179460(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Ourliac (Martine)
Objet:
membres suppléants à la Commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Noeuveglise (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1993-03-19"
suppleant
JORFTEXT000000179460(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre suppléant de l'assemblée plénière de la commission permanente et membre titulaire de la commission spécialisée Risques physiques, mécaniques et électriques
Remplace:M. Rouchaud (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1991-12-24"
suppleant
JORFTEXT000000175535(source JORF)
nomination
07 Février 199207/02/1992
De: Giffard (Jean-Michel)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Remplace:M. Moureu (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1991-10-23"
suppleant
JORFTEXT000000722777(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Helmi (Philippe)
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Objet:
membre suppléant de la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. de La Clavière (Emmanuel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1991-06-14"
suppleant
JORFTEXT000000539667(source JORF)
désignation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Hervé-Bazin (Benoît)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
Remplace:M. Pavan (Adolphe)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000356753(source JORF)
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Nougarou (Philippe)
Objet:
membre suppléant de la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Doffin (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000356753(source JORF)
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Pilla (Jean-Luc)
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
Remplace:M. Daull (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000356753(source JORF)
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Dell'Accio (Pierre)
Docteur
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de médecine du travail
Remplace:M. Pilla (Jean-Luc)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000356753(source JORF)
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Royez (Marcel)
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Perdrix (Alain)
Docteur
maître de conférences en médecine du travail à l'université de Grenoble
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Fournier (Etienne)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Dally (Sylvain)
professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Caillard (Jean-François)
professeur de médecine du travail au centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Arziari (Alain)
vice-président du Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
président d'Images et caméras
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Verges (Pierre)
secrétaire général de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Furon (Daniel)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Deschene (Jean)
président du Comité de liaison des organismes de prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Amoudru (Claude)
Docteur
médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France
Objet:
membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Demogeot (Françoise)
Docteur
médecin du travail de l'Association lorraine des services médicaux de Nancy
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Pomonti (Jacques)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Moisan (Alphonse)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Guette (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000172402(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Portmann (Philippe)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:Mme Grime (Nicole)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1991-02-01"
suppleant
JORFTEXT000000719830(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Lambert (Bernard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Roig (Pascal)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1991-02-01"
suppleant
JORFTEXT000000719830(source JORF)
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personne désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Laville (Antoine)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000525525(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Rebiere (André)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
JORFTEXT000000525525(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Salengro (Bernard)
Docteur
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée du conseil supérieur en matière de médecine du travail
Remplace:M. Lemitres (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1990-09-12"
suppleant
JORFTEXT000000169545(source JORF)
nomination
22 Novembre 199022/11/1990
De: Macaire (Michel)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée d'un an
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000166736(source JORF)
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Blanc (Jacques)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée d'un mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000166736(source JORF)
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Richard (Christine)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée d'un an cinq mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000166736(source JORF)
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Hong-Hoc-Cheong (Denise)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de cinq mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000166736(source JORF)
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Bernada (Sylvie)
au 2e échelon
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000166736(source JORF)
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Escuer (François)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Freville (Claire)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-12-08"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Gonier (Gilbert)
2e échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-10-24"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Mathis (Brigitte)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-10-16"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Jacquin (Monique)
1er échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Jeannin (Michel)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-09-11"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Aubert (Alain)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Godard (Hubert)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-08-28"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Thery (Michel)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-08-16"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Lamperiere (Bernard)
2e échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-05-16"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Perruchot (Nicole)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-26"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Cucheval (Daniel)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-04-23"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Girardin (Jean-Louis)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-03-21"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Furnestin (Georges)
1er échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-03-19"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Dhellemme (Françoise)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1989-02-28"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Pozzo di Borgo (Patrick)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-12-08"
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nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Gloppe (Alain)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-11-05"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Goujon (Dominique)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-11-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Viala (Georges)
1er échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-10-29"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Fribourg (Michel)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-10-19"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Menez (Jacques)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-10-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Mattei (Jean)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-10-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Vallenet (Jean-Marc)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-09-30"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Brethenoux (Marie-Claude)
3e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-09-23"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Teissier (Josiane)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-07-16"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Ponsin (Claude)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-04-22"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Courbis-Poncet (Alain)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-03-14"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Raynal (Geneviève)
4e échelon provisoire
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1988-02-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Raynaud (Serge)
1er échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1987-10-29"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Mauries (Yves)
1er échelon
Objet:
inspecteurs principaux de la formation professionnelle
au titre de l'année 1986, dans les conditions suivantes
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
date_debut="1987-10-01"
JORFTEXT000000707302(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.