JORFTEXT000000173724

De: Bouteiller (Robert, Jean, Alfred)
colonel, troupes de marine. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Chevance (Maurice, Emile)
colonel, troupes de marine. Officier du 14 juin 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1951-06-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Faure (Louis, Noël)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 18 juillet 1962
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Pegliasco (Dominique, Yvon)
capitaine, infanterie. Officier du 22 juin 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Officier du
14 août 1956
Cité
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-06-22"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Benezech (Maurice, Gabriel)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 14 août 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
promotion
26 Avril 199226/04/1992
De: Favre (Claude, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000173724(source JORF)
nomination
26 Avril 199226/04/1992