JORFTEXT000000174601


De: Combes (René, Joseph, Fernand)
Commissaire général de 2e classe
en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres des officiers généraux de la marine
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
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réintégration
18 Décembre 199118/12/1991
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Finance (Robert, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bruneau (Robert, Fernand)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bée (François, Jacques, Clotaire)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Paris (Henri, Conrad, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bouissou (Charles, Jean-Pierre, Jacques)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Forget (Jean-Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Chaumeton (Jean, Yves, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bernard (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Ripoll (Jean-Claude, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Rousseau (Joël, Henri, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Rolland (Gwenaël)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Montigaud (Jean, Jacques, Louis)
Colonel du train
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Dieulafait (Georges, Pierre)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Nemsguern (Guy, François, André)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bussy (François, Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Gaillard (Michel, Jean, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie d'Orléans
Groupe:
Gendarmerie d'Orléans
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
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nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Guillemard (Bernard, Marie, Noël)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Magherini (Michel, Henri)
Colonel
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Guillemard (Bernard, Marie, Noël)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bochot (Jacques, Camille)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur technique du commandement Air des forces de défense aérienne
Groupe:
Direction technique du commandement Air des forces de défense aérienne
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Bochot (Jacques, Camille)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Sabathe (Emile, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Séméria (Marcel, Joseph, Gérard, Charles)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
Chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Potel (Jacques)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Feuardant (Jacques, Albert)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Delorme (Louis, Marie, Jean)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Combes (René, Joseph, Fernand)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Méchet (Charles-Henri, Christophe, François)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Raut (Albert, François, Clément, Marie, Etienne)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Leize (Jean, Jacques, François)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991
De: Duthu (Jean-Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174601(source JORF)
admission
18 Décembre 199118/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.