18 Décembre 1991

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"

De:	Martinez (Maria-Dolorès) administrateur civil, détaché
Objet:	sous-préfet de Saint-Girons sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Girons

JORFTEXT000000539909 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Delzant (Eric) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Tarn sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Girons Préfecture du Tarn

JORFTEXT000000539909 (source JORF)

nomination

De:	Sornat (Claude, Jean) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

nomination

De:	Morel (Alain) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

nomination

De:	Gueret (Dominique, Marie, Pierre, Philippe) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

nomination

De:	Dangeard (Gilles, Louis, Marie) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

nomination

De:	Charpentier (Jean-Pierre, Marie) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Rey (Philippe) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)

JORFTEXT000000356303 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "

De:	Dartout (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie) sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)

JORFTEXT000000356303 (source JORF)

nomination

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "

De:	Le Miere (Benoît) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)

JORFTEXT000000356303 (source JORF)

nomination

De:	Combes (René, Joseph, Fernand) Commissaire général de 2e classe en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:	dans les cadres des officiers généraux de la marine

date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Moreau (Jean-Pierre, François) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Finance (Robert, Jean) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Bruneau (Robert, Fernand) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Boisrayon (Gérald, Marc, Albert) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Bée (François, Jacques, Clotaire) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Paris (Henri, Conrad, Louis) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Bouissou (Charles, Jean-Pierre, Jacques) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Martin (Yves, Edmond) Commissaire colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de brigade

promotion

De:	Forget (Jean-Michel) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Chaumeton (Jean, Yves, André) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Bernard (Michel, Paul) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Ripoll (Jean-Claude, Gérard) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Rousseau (Joël, Henri, Marie) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Rolland (Gwenaël) Colonel des transmissions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Montigaud (Jean, Jacques, Louis) Colonel du train
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Dieulafait (Georges, Pierre) Colonel des transmissions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Nemsguern (Guy, François, André) Commissaire colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de brigade

promotion

De:	Bussy (François, Jean-Pierre) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Gaillard (Michel, Jean, René) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant la circonscription de gendarmerie d'Orléans
Groupe:	Gendarmerie d'Orléans

nomination

De:	Guillemard (Bernard, Marie, Noël) Commissaire général de brigade aérienne
Objet:	directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:	Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est

nomination

De:	Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie) Colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Magherini (Michel, Henri) Colonel Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Guillemard (Bernard, Marie, Noël) Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de commissaire général de brigade aérienne

nomination

De:	Mallard (Philippe, Marie, Jacques) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre) Colonel du corps des officiers de l'air Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Bochot (Jacques, Camille) Général de brigade aérienne
Objet:	directeur technique du commandement Air des forces de défense aérienne
Groupe:	Direction technique du commandement Air des forces de défense aérienne

nomination

De:	Bochot (Jacques, Camille) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Maintenu dans ses fonctions

nomination

De:	Sabathe (Emile, André) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Séméria (Marcel, Joseph, Gérard, Charles) Ingénieur général de 2e classe
Objet:	chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:	Chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement

conseil_des_ministres

nomination

De:	Amardeil (Edouard, Jean) Général de corps d'armée
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Potel (Jacques) Commissaire général de 2e classe
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Feuardant (Jacques, Albert) Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Delorme (Louis, Marie, Jean) Commissaire général de 2e classe
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Combes (René, Joseph, Fernand) Commissaire général de 2e classe
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Méchet (Charles-Henri, Christophe, François) Vice-amiral d'escadre
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Raut (Albert, François, Clément, Marie, Etienne) Général de division
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Leize (Jean, Jacques, François) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Duthu (Jean-Bernard) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000174600 (source JORF)

De:	Rébeillé-Borgella
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	16 décembre 1991 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000174600 (source JORF)

De:	Philippe Nardin lieutenant-colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chargé des fonctions de chef du bureau d'études et de liaison, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	16 décembre 1991 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000174600 (source JORF)

De:	Pierre-Philippe Feyzeau lieutenant-colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chargé des fonctions de chef du bureau de la formation
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	16 décembre 1991 portant délégation de signature

habilitation

De:	Vilboux (Jean-Guy) direction des télécommunications et systèmes d'information, Rennes
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions Cesson-Sévigné

titularisation

De:	Millet (Bernard) établissement de réserve générale du matériel électronique, Langres
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions

titularisation

De:	Le Bouter (Guy) Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions

date_debut="1991-04-01"

titularisation

De:	Catogni (Pierre) section d'études techniques du matériel, Versailles
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions

date_debut="1991-04-01"

titularisation

JORFTEXT000000173656 (source JORF)

De:	Vache (Pierre) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Objet:	sous-préfet de Vierzon
Groupe:	Sous-préfecture de Vierzon

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"

nomination

JORFTEXT000000173656 (source JORF)

De:	Perrin (Denis) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:	sous-préfet de Prades
Groupe:	Sous-préfecture - Prades

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"

nomination