JORFTEXT000000176517


De: Poirieux (Guy)
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Lehmann (Yves-Marie)
conseiller régional Franche-Comté
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Kari (Embarek)
conseiller régional Ile-de-France
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Lehmann
conseiller régional Franche-Comté, Titulaire
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Brossard
conseiller régional Poitou-Charentes
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Troyon (Michel)
conseiller régional Haute-Normandie
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Remplace:
M. Fougere
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Simonot (Bernard)
vice-président du conseil régional Franche-Comté
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Brossard (Jacques)
conseiller régional Poitou-Charentes
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Heymonet (Andrée)
conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Soulier
qui était conseiller régional Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes
Remplace:
M. Poirieux
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Martin-Lalande
conseiller régional Centre
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes
Remplace:
M. Poirieux
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Kari
conseiller régional Ile-de-France
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
qui était vice-président du conseil régional Ile-de-France
Remplace:
M. Violet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Martin-Lalande (Patrice)
conseiller régional Centre
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Bourg-Broc (Bruno)
vice-président du conseil régional Champagne-Ardenne
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992
De:
Heymonet
conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
qui était vice-président du conseil régional Ile-de-France
Remplace:
M. Violet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.