JORFTEXT000000180406


De: Riche (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Petex (Francis)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Ménégoz (Pierre-Paul)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Monschau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Molinier (Claude)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Levannier (Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cattanéo (François)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leclercq (André)
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Madoré (Hervé)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Juillard (François)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Rougé (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Lafitte (Jean-Etienne)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Gastaldello (Lucien)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Desvismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernussou (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Février 199422/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.