Direction technique national (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Saux (Yannick)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Drubigny (André)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Le Saux (Yannick)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000569609
(source JORF)
désignation
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Drubigny (André)
suppléant. »
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000569609
(source JORF)
désignation
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Madoré (Hervé)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000180406
(source JORF)
désignation
22 Février 1994
22/02/1994
De:
Juillard (François)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000180406
(source JORF)
désignation
22 Février 1994
22/02/1994