22 Février 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Venet (Gilbert)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
JORFTEXT000000729269(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Venet (Gilbert)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. Champsaur (Paul)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729269(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
sous-préfet hors classe
Groupe:
Chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000729265(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 199422/02/1994
De: Thiault (Jean)
Objet:
président de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse, dite “agriculture biologique”
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse, dite “agriculture biologique”
president
JORFTEXT000000729264(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Gérard Cuvelier
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en physico-chimie des systèmes colloïdaux à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
date_debut="1993-07-11"
professeur="Maître de conférences en physico-chimie des systèmes colloïdaux à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000729263(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: Capoulade (Pierre)
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
Remplace:M. Chevreau (José)
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000728622(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: André (Jean-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1994-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000728621(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Godimus (Jean-Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1993-12-08"
JORFTEXT000000728475(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Catherine Lapierre
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en biochimie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1993-08-31"
professeur="Maître de conférences en biochimie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000706651(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: Patrick Hermann
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en sciences du sol à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier
date_debut="1993-08-29"
professeur="Maître de conférences en sciences du sol à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000547348(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: Xavier Berthelot
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1993-01-02"
professeur="Maître de conférences en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000547347(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: Valette (Luc)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Morainville (Christian)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Migault (Alain)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Loumes (Jean-Luc)
à compter du 1er décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Lashermes (Claude)
à compter du 1er décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Lamontagne (Alain)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Kermoal (Bernard)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Guégan (Joseph)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Gaure (Patrice)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Fiole (Bernard)
à compter du 1er décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Chatard (Dominique)
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Walckenaer (Benoît)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000547346(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Dudicourt (Alain)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-12-31"
JORFTEXT000000547345(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Oyarzabal (Jean)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-11-15"
JORFTEXT000000547344(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Valat (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Samat (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Saint Martin (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Reuge (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Penissat (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Pegoud (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Pansa (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Ouzoulias (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Nuffer (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Luis (Willy)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Longeac (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Levigneur (Bruce)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Lallemand (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Hostein (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Guyader (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Estop-Lopez (Luis-Fernando)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Coneim (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Carrara (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Berthou (Damien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Bandet (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Assier (Denis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Paseuth (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Mandon (Myriam)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Laurent (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Gerencseri (Vanessa)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Fradet (Jeanne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Duplanil (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Dumon (Michèle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Dijon (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Corral (Anne-Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000547343(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Pouliquen (Daniel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1993-12-30"
JORFTEXT000000547306(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Tardi (Alain)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
directeur des affaires domaniales et juridiques
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000547305(source JORF)
détachement
22 Février 199422/02/1994
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Azéma (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Virlogeux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Vignaud (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Viala (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Veyssier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Thierry (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Theil (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Schwob (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Rouimi (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Rolland (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Ponchel (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pinsault (Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pesselier (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Peffer (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Pailly (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Ollivier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Nunez (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Monet (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Maury (Clément)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Malves (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Léon (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Louapre (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Lepelletier (René-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Laurent (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Landez (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Hurault (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Humez (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Génaud (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gourgnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gerbe (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gaboriau (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gabarret (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Fily (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Fer (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Delort (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: De Parseval (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Cammas (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Bunoz (Emile)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Brunet (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Boivin (Rémi)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Blouin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Blot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Binder (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Bergesio (Fortuné)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Berardi (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Azéma (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Surdeau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Sommier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Meline (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Jourdan (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gauthier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Franco (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Flauzac (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Deniot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Cousin (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Janvier (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Gervasoni (Denise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Andrieu (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Savean (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Fayolle (Renée)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Coussen (Reine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Bordenave (Christine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
a)Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Laurentin (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1994-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000546773(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 199422/02/1994
De: Deguignet (Patrick)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Fontenay-le-Comte
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
JORFTEXT000000546772(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 199422/02/1994
De: Bolle (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
Préfecture du Nord
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000546771(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Deguignet (Patrick)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000546770(source JORF)
réintégration
22 Février 199422/02/1994
De: Ivan Coste-Manière
Objet:
membre de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire du Conseil économique et social
Remplace:M. Francis Galizi
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000546769(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Viennois (Maurice)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Ribs (Jacques)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Pinet (Marcel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: May (Michel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cathala (Thierry)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernard (Michel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Benoist (Michel)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cadoux (Louise)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: ET DES LIBERTES (CNIL)
Délibération no 94-004 du 8 février 1994 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi du 6 janvier 1978
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
charge
22 Février 199422/02/1994
De: Patrick Valentin
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000546767(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Testa (Charles-Gilles)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1993-12-08"
JORFTEXT000000364235(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Fontenay-le-Comte
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:
Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
JORFTEXT000000364060(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Constant (Ferdinand-Maurice)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Haguenau
Objet:
sous-préfet de Dinan
Groupe:
Sous-préfecture de Dinan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dinan"
sous-prefecture_departement_code="22"
JORFTEXT000000364060(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Boyer (Alain)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
Chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace
sous-prefet
JORFTEXT000000364059(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000364058(source JORF)
réintégration
22 Février 199422/02/1994
De: Tadeusz Gryba
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="1993-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000364057(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Cure (Christian)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-11-15"
JORFTEXT000000364056(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Bertrand Munch
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000363980(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Félix Darve
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche scientifique et technique
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000363980(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Pierre Petiau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000363980(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Patrick Merian
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000363980(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Gérard Leroux
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à La Nouvelle-Orléans
Objet:
consul général de France à Montréal
Remplace:M. Jean-Pierre Beauchataud
consul="Montréal"
JORFTEXT000000363689(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Marc Gilbert
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Dusseldorf
Remplace:M. Michel Petitjean
consul="Dusseldorf"
JORFTEXT000000180416(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Riche (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Petex (Francis)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Ménégoz (Pierre-Paul)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Monschau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Molinier (Claude)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Levannier (Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cattanéo (François)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leclercq (André)
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Madoré (Hervé)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Juillard (François)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Direction technique national
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Rougé (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Lafitte (Jean-Etienne)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Gastaldello (Lucien)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Desvismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernussou (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Le Coustumer, épouse Le Crann (Yveline)
agent administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
Groupe:
Administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000000180375(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Henri-Jean Boulouis
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pathologie générale, microbiologie, immunologie à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="1993-01-02"
professeur="Maître de conférences en pathologie générale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
JORFTEXT000000180374(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: François Fieni
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1993-01-02"
professeur="Maître de conférences en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000180373(source JORF)
intégration
22 Février 199422/02/1994
De: Davar Panah (Shohreh)
de nationalité iranienne
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000180372(source JORF)
autorisation
22 Février 199422/02/1994
De: Croguennec (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-12-31"
JORFTEXT000000180371(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Dubois (François)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000180370(source JORF)
promotion
22 Février 199422/02/1994
De: Foulquier (Thierry)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000180369(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Chabellard (Eric)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000180369(source JORF)
admission
22 Février 199422/02/1994
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
représentant du collège des médecins stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de France
Remplace:M. Ramain (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
suppleant
JORFTEXT000000180367(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1993-12-14"
JORFTEXT000000180364(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Pirat (Jean-Louis)
(détaché)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1993-12-14"
JORFTEXT000000180364(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994

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