JORFTEXT000000183244


De: Pelegrin (Elie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du Comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Michel (Pierre-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Deroudilhe (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Agu (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Marti (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:M. Ey (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vigne (Jean-Noël)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Loire
Suppléant
Remplace:M. Escot (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Millet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Bailly (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Maurel (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Rocard (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Escudier (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Olmeta (Claudy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Motroni (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vidal (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Gard
Suppléant
Remplace:M. Benedetti (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Gibelin (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Remplace:M. Rinaldi (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Ripoche (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Lemonde (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Ployart (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Remplace:M. Balland (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Espitalier (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Michel (Yvon)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Laurens (Noël)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Hammel (Olivier)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Blanc (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du Comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Cliche (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Agu (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Titulaire
Remplace:M. Deroudilhe (Régis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Rollet (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Fenech (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Chavetnoir (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Bonzy (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Perazio (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Pichon-Martin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vionnet (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Savoie
Titulaire
Remplace:M. Meylan (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
26 Juin 199426/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.