JORFTEXT000000189405
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jeannot (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:
M. Godet (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
Serre (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:
M. Nonque (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
Riche (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:
M. Mantel (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
Masson (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:
M. Pinard (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
Pinard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:
M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
