JORFTEXT000000189405


De: Jeannot (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Godet (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Serre (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Nonque (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Riche (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Mantel (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Masson (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pinard (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.