JORFTEXT000000190176

De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Vigier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Thierry (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leonet (René)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Remplace:M. Lampson (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Algudo (Marie-Thérèse)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gendrillon (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Duval (Bruno)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996