02 Janvier 1996


De: Darmet (Guy)
Objet:
président des deux commissions pour l'année 1996
Groupe:
Deux commissions
president
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lievaux (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohen (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Violette (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Curmi (André)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Conrod (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Belarbi (Kader)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Marin (Maguy)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Goater (Delphine)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gravier (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Montet (Bernado)
Objet:
membre de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Poquet (Roland)
Objet:
membre de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000739207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barral (Odile)
secrétaire administratif de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes de l'Ecole nationale de police de Marseille
Remplace:Mme Eymin (Aline)
Groupe:
École nationale de police de Marseille
date_debut="1995-12-25"
ecole="École nationale de police de Marseille"
JORFTEXT000000739206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sauvé (Jean-Marc, Marie, Félix)
secrétaire général du Gouvernement ; 19 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000739172(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carli (Pierre, Albert, Marcel)
responsable d'un organisme social ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000739172(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barthélémy, née Janin (Christine, Jacqueline, Marie)
directrice d'une association humanitaire et sportive ; 15 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000739172(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Damez-Fontaine (Michel)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Lassus (Bernard)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000739106(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Weisrock (Ghislain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Granjon (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Nicoud (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lachambre (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Gomot (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bordaneil (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:M. Marti (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mathis (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Astier (Jacky)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Botrel (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Horgen (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Bouscail (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaucher (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Gilbert (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gomot (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Serette (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arnaud (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Eymeoud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Assante (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Vigouroux (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Hugo (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Alaize (Stéphane)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Joly (Pierre, Albert)
président pour la Fondation de la recherche médicale. Officier du 12 janvier 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Officier du
17 janvier 1977
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-12"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Orsetti (Christian, Ernest, Marie)
préfet honoraire, ambassadeur de Monaco en France. Officier du 15 mai 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Officier du
17 janvier 1977
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-15"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grosgogeat (Yves, Marcel)
professeur de médecine
membre de l'Académie de médecine. Officier du 11 juillet 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
9 juillet 1987
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-11"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Damien (André, Alphonse, Jacques)
président de la Fédération hospitalière de France. Officier du 24 juin 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
9 juillet 1987
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-24"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Abdesselam (Robert, Saadi)
ancien député, vice-président d'une association de rapatriés. Officier du 6 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-06"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Combarnous (Michel, Georges, Joseph)
ancien président de section au Conseil d'Etat. Officier du 12 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-12"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rosier (Guy, Hector)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 12 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-12"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tournier (Jean-Louis dit Jean-Loup)
président du directoire de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Officier du 15 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-15"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duprat-Geneau (Jean, Léon, Emile)
dit Philippe Dechartre, producteur-réalisateur de films. Officier du 19 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Villain Marais (Jean, Alfred)
dit Jean Marais, comédien. Officier du 14 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-14"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ghigonis (Hubert, Honoré, Marie)
délégué général d'une fédération de transports. Officier du 1er juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-01"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Serre (Jean-Pierre, Albert, Achille)
membre de l'Institut. Officier du 15 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Officier du
18 mai 1989
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-15"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Goff (Pierre, Yves, Joseph)
professeur émérite à l'Institut national polytechnique de Lorraine. Officier du 4 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-04"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fossé (Roger, Gilles, Marcel)
ancien sénateur, ancien député de la Seine-Maritime, maire d'Auffay. Officier du 20 janvier 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-20"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Anselin (Paul, Hubert)
sous-préfet hors cadre. Officier du 23 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-06-23"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Diefenbacher (Alfred)
préfet honoraire, maire de Montbrun-les-Bains (Drôme). Officier du 30 avril 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-04-30"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dailly (Etienne, Alfred, Germain)
vice-président honoraire du Sénat, ancien président de conseil général, ancien maire. Officier du 30 novembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-11-30"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pebereau (Georges)
administrateur de sociétés. Officier du 13 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beton (Jean, Claude, Adolphe)
président d'honneur de sociétés. Officier du 6 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-06"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Perrin (Louis, Charles, René)
ancien président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture. Officier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de l'agriculture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Albert (Henri, François, Auguste)
ancien ingénieur général de l'armement. Officier du 6 novembre 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-11-06"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Santis (Jean, Alfred, Henri)
président des assemblées confédérales d'une organisation syndicale. Officier du 19 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
2 décembre 1981
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-19"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pin (Paul, Joseph, Jean)
médecin chef honoraire, professeur honoraire des universités. Officier du 10 juin 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
2 décembre 1981
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-06-10"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bellat (Paul, Jean, Claude)
homme de lettres. Officier du 18 mai 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ville et intégration
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-18"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rivierez (Hector, Joseph)
ancien député de la Guyane. Officier du 6 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-06"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Laroche (André, Jean, Antoine)
déporté-résistant. Officier du 10 mai 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-05-10"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bridoux (Christian, Marie)
membre de l'Amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre. Officier du 3 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-05-03"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chancogne (Pierre, Georges)
président-directeur général d'une société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pallez (Gabriel)
président de la Ligue nationale contre le cancer
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
9 juillet 1987
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Drumetz (Michel, Jean, Camille)
ancien ministre plénipotentiaire
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rancurel (Marc, Edgard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Baudrier (Jacques, Maurice, Marie)
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pascal Dupuis
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995, l'ingénieur des instruments de mesure
JORFTEXT000000739031(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonnet (Claude, Jean-Jacques, André)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité imputable au service
ingénieur des travaux agricoles à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse, placé dans la position de congé de maladie consécutif à un accident de travail
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse, placé dans la position de congé de maladie consécutif à un accident de travail
date_debut="1993-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000556867(source JORF)
admission
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ramery (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Lemort (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Dhaisne (René)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dingremont (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Demilly (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Courthieu (Jean, Baptiste, Célestin)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chabrolle (Charles, Marcel)
adjudant, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Castellane (de) (Hélion, Boniface, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Godefert (André, Raymond)
adjudant-chef. Chevalier du 10 décembre 1956
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Esquirol (Fernand, Jean)
capitaine, artillerie. Chevalier du 31 décembre 1930
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1930-12-31"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lacour (Léon)
capitaine, infanterie. Chevalier du 16 mars 1921
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1921-03-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Travers (Susan, Mary, Gillian)
épouse Schlegelmilch, adjudant-chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000555741(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Faure (Jacqueline, Marie, Jeanne)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-03-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000000374312(source JORF)
admission
02 Janvier 199602/01/1996
De: Namont (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Housset (Daniel)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Genevois (Dominique)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delieuvin (Marie-France)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohen (Philippe)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Alberca (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Guil (Bernadette)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bessy (Claude)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374311(source JORF)
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sylvestre (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Compagnon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compan (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coutarel (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Saumureau (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lissonde (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. de Kerhor (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duchene (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pineau (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vall (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Moizan (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compagnon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Brunet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lebret (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Thomas (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cameo-Ponz (Frédéric)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Houi (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Kerhor (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Magnanou (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jousseaume (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Duhieu (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martineau (Jean-Etienne)
secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Boucher (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
suppleant
JORFTEXT000000374207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
JORFTEXT000000374207(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Talbot (Parfait)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jean-Louis (Eugénio)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mado (Jean-Claude)
conseiller général du canton de Bouillante
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lurel (Victorien)
conseiller général du canton de Vieux-Habitants
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foy (Ary)
conseiller général du canton de Basse-Terre
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barlagne (Simon)
conseiller général du canton de Saint-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Louisy (François)
maire de la commune de Goyave
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Larifla (Dominique)
maire de la commune de Petit-Bourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hatchi (Edward)
maire de la commune de Baillif
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chaulet (Philippe)
maire de la commune de Bouillante
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beaugendre (Joël)
maire de la commune de Capesterre-Belle-Eau
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arbau (Aramis)
maire de la commune de Vieux-Habitants
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ademar (Luc)
maire de la commune de Gourbeyre
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000374206(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Esteve (Roger)
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bioret (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fuchs (Jean-Paul)
président du syndicat mixte du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, président de la Fédération des parcs naturels de France
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Foucault (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foltzer (Patrick)
association Alsace Nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Davant (Pierre)
Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cingal (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cheylan (Gilles)
association Espaces naturels de Provence
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beaudoin (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Adnot (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rameau (Jean-Claude)
phytosociologue, professeur à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pascal (Michel)
mammalogiste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Muller (Yves)
ornithologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Muller (Serge)
botaniste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Monbet (Yves)
chercheur à l'Ifremer
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martini (Guy)
géologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Malausa (Jean-Claude)
spécialiste des invertébrés
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Juberthie (Christian)
directeur du laboratoire souterrain du Centre national de la recherche scientifique, spécialiste des invertébrés
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guilbot (Robert)
entomologiste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Courreau (Jean-François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire, vétérinaire
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charles Dominique (Pierre)
mammalogiste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chapuis (Jean-Louis)
écologue, université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bournerias (Marcel)
professeur retraité agrégé de sciences naturelles, botaniste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bock (Christian)
botaniste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barbault (Robert)
professeur à l'université Paris-VI, écologue
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Antoine (Loïc)
chercheur à l'Ifremer
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boyer (Bernard)
représentant le ministère de la mer
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barthod (Christian)
représentant le ministère de l'agriculture
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grossetête (Françoise)
président du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Maillet (Colette)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Labeyrie (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hercent (Jeanne)
fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delelis (Annick)
association Nord Nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
représentant le ministère de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kirry (Michèle)
représentant le ministère de l'intérieur
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bersani (Catherine)
représentant le ministère de l'équipement
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Terrasse (Jean-François)
directeur scientifique du WWF
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Romi (Raphaël)
administrateur de la Société française pour le droit de l'environnement et professeur de droit à l'université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Reille (Antoine)
président d'honneur de la Ligue pour la protection des oiseaux
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vourc'h (Anne)
sociologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Remy (Elisabeth)
sociologue
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jean (Christine)
chargée de mission au WWF
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Portecop (Jacques)
président du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sain (Aristide)
ancien administrateur de société. Chevalier du 30 décembre 1982
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-30"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Cargèse (Corse-du-Sud)
30 ans de ministère sacerdotal
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Marchiano (Florent)
curé de la paroisse latine
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foster (George, Taylor)
ancien combattant, directeur financier d'un bureau de liaison franco-américain ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gauthier (Joseph, Jean)
officier retraité, ancien combattant de la Seconde Guerre mondiale ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Frigerio (Elvezio dit Ezio, Antonio)
scénographe, décorateur de théâtre et d'opéra ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chebli (Ibrahim)
consultant auprès d'oeuvres humanitaires ; 36 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374166(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Velon (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mouttet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Membrives (Richard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lemaire (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duranton (Joël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Devos (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chollet (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beaudoin (René)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fritz (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement (complémentaire)
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 est dressé
JORFTEXT000000373391(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Joly (Michel)
représentant la Fipec, Fédération des industries des peintures, colles et adhésifs
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Costes (Bruno)
représentant la société Aérospatiale
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Senez (Michel)
président de l'association S.O.S
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Observatoire régional de l'air en Midi-Pyrénées
3
représentants d'une association agréée de protection de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Raymond (Alex)
président de l'association Oramip
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaillard (Claude)
président de l'association Airlor
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Valade (Jacques)
président de l'association Airaq
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association interdépartementale pour la gestion du réseau de mesure de la pollution atmosphérique et d'alerte en région Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tackels (Guy)
représentant la Fédération nationale du verre. Titulaire
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lefeuvre (Pierre)
représentant la société E.D.F., Electricité de France , Suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fastrez (Eric)
représentant le groupe C.D.F., Charbonnages de France
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Depail (Jean-Claude)
représentant la société G.D.F., Gaz de France
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cabanes (Alain)
représentant l'Amorce, Association des collectivités territoriales et des professionnels pour les réseaux de chaleur et la valorisation des déchets
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brule (Philippe)
représentant la Copacel, Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Stosser (Jean-François)
représentant l'Unites, Fédération des industries de transformation pour emballages souples
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Thouvenot (Georges)
membre de l'association F.N.E., France Nature Environnement
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Observatoire régional de l'air en Midi-Pyrénées
3
représentants d'une association agréée de protection de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Merville (Denis)
président de l'association Airnormand-Alpa, Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique en Basse-Seine, zone de l'estuaire
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Lorraine
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Richert (Philippe)
président de l'association Aspa
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Elbel (Michel)
président de l'association Airparif
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
2
représentants des associations agréées de gestion de réseau de mesure de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Van de Vyver (Pierre)
représentant la F.N.C.C.R., Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
représentant l'U.I.C., Union des industries chimiques
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salomon (Alain)
représentant l'U.F.I.P., Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Giard (Philippe)
représentant le groupe P.S.A
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charlier de Chily (Henri)
représentant l'Uniden, Union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Friedel (Jacques)
président de l'Académie des sciences. Commandeur du 31 mars 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-03-31"
JORFTEXT000000191260(source JORF)
élévation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carné (Marcel, Albert)
réalisateur de films. Commandeur du 22 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-10-22"
JORFTEXT000000191260(source JORF)
élévation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Troyat (Léon dit Henri)
homme de lettres
membre de l'Académie française. Commandeur du 10 janvier 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1978-01-10"
JORFTEXT000000191260(source JORF)
élévation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lefebure (Guy)
maire. Commandeur du 24 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1957-12-24"
JORFTEXT000000191260(source JORF)
élévation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vidalenche (Gérard, Pierre, Laurent)
président de l'Institut de l'épargne foncière et immobilière. Chevalier du 30 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
9 janvier 1958
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-30"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cerruti (Raymond)
président d'une chambre régionale de commerce et d'industrie. Chevalier du 6 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mouzin (Jean-Paul, Louis)
directeur général d'une association. Chevalier du 8 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dreyfuss (Jacques)
président-directeur général de sociétés, adjoint d'un maire. Chevalier du 2 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-02"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bertucat (Gérard, Roger)
conseiller régional, vice-président d'un conseil régional. Chevalier du 1er février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-01"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Manciet (Robert, Charles)
ancien directeur de cabinet du président d'une communauté urbaine. Chevalier du 25 mai 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-25"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dromas (Etienne)
président d'honneur départemental des combattants volontaires de la Résistance. Chevalier du 5 août 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-08-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Robert (Georges, Benjamin, Gaston)
ancien chef de service d'un organisme public chargé des rapatriés. Chevalier du 29 mars 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
20 juin 1965
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-03-29"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Serrano (Vincent, Lucien)
vice-président d'une association d'agriculteurs rapatriés. Chevalier du 7 janvier 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
20 juin 1965
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-01-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Krief (Bernard, Victor, Salomon)
président de société. Chevalier du 13 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-13"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Millet (Jean, Valentin, Hector)
président d'une Confédération nationale artisanale. Chevalier du 17 novembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pocquet de Livonnière (Marin, Marie, Louis)
vice-président d'une assemblée permanente de chambre de métiers. Chevalier du 7 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mauriange (Jean, Gabriel, Louis)
président d'un conseil économique et social. Chevalier du 23 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-23"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Millet (Hubert, François, Bernard)
président de sociétés, conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 8 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonnamour (Jacques, André)
ancien adjoint au sous-directeur du développement. Chevalier du 4 janvier 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-04"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gutmann (Francis, Alphonse, Myrtil)
ambassadeur de France. Chevalier du 16 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-16"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Corbet (Robert, Maurice)
ancien chef du bureau de la chancellerie du ministère. Chevalier du 9 février 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-09"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leclerc (Jean-Pierre, Joseph)
conseiller d'Etat. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
3 juillet 1981
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Saintoyant (Jacques, Désiré, Ernest)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 20 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
3 juillet 1981
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grimaldi (Hyacinthe, Paul)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 19 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
3 juillet 1981
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vernette (Guy, Louis, Alfred)
avocat général honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
3 juillet 1981
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Flécheux (Georges, Antony, Gustave)
avocat au barreau de Paris, ancien bâtonnier. Chevalier du 15 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fouret (Paul, Maurice, Emile)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 20 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pistre (Robert, Jean)
conseiller général du Tarn. Chevalier du 13 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Chevalier du
9 mars 1981
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-13"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Husson (Jean-Claude, Gaston, Paul)
président-directeur général d'une société. Chevalier du 10 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Larsen (Gilbert, Ludwig)
chef d'études au ministère. Chevalier du 20 mars 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Imbert (Claude, Arsène, Pierre)
directeur général d'un journal, éditorialiste. Chevalier du 24 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Chevalier du
11 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Trèves (François, André)
président de la Société des amis du musée national d'Art moderne. Chevalier du 17 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Chevalier du
11 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jacob (Gilbert dit Gilles)
délégué général du Festival international du film. Chevalier du 10 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Chevalier du
11 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ladidi (Jean, Armand, Joseph)
journaliste. Chevalier du 5 janvier 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Chevalier du
11 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Polaillon dite Polaillon-Kerven (Gisèle, Emma, Marie)
historienne, critique d'art, déléguée générale des amis d'Eugène Delacroix. Chevalier du 10 mars 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Chevalier du
11 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carette (Lodewyk, Albert)
dit Félicien Marceau
membre de l'Académie française, écrivain. Chevalier du 21 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Denis de Rivoyre (Marie-Christine, Berthe, Claude)
dite Christine de Rivoyre, journaliste, femme de lettres. Chevalier du 6 mai 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-06"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martin (Pierre, Maurice, Eugène)
président d'une entreprise de travaux publics. Chevalier du 16 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
27 mai 1973
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-16"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Poirier d'Angé d'Orsay (Philippe, Ignace, Georges)
président du Comité central des armateurs de France. Chevalier du 13 septembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
23 février 1979
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-13"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Essig (Bernard, Marie, Jean, François)
président-directeur général d'un établissement financier. Chevalier du 7 avril 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barrier (Pierre, Marie, François)
ancien directeur général adjoint de la R.A.T.P. Chevalier du 21 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-21"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Belibio, née Musy (Anne-Jacqueline)
inspecteur général honoraire de l'équipement. Chevalier du 11 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Benson (Alain)
membre du conseil d'administration d'un groupement d'intérêt économique. Chevalier du 5 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Estienne (Jacques, Marie, Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 17 juin 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Balladur (Jean, Marie, François)
architecte D.P.L.G. Chevalier du 18 octobre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-18"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Labrusse, née Riou (Catherine, Marianne, Aline)
professeur des universités à l'université Paris-I. Chevalier du 15 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Weil (Pierre, Gerson)
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lancelot (Alain, Jean)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ribereau-Gayon (Pascal, Marie, André)
professeur des universités à l'université Bordeaux-II. Chevalier du 9 avril 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-09"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lavigne, née Behr (Marie-Louise)
professeur des universités à l'université de Pau et des Pays de l'Adour. Chevalier du 14 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-14"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Noaro (Pierre, Antoine, Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 16 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-16"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Decocq (André, Marcel, Auguste)
professeur des universités à l'université Paris-II. Chevalier du 19 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lambert, née Faivre (Yvonne, Odette, Jacqueline)
professeur des universités à l'université Lyon-III. Chevalier du 7 mars 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
19 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boulangé (Michel, Pierre, Maurice)
professeur des universités - praticien hospitalier à l'université Nancy-I. Chevalier du 24 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coquery, née Vidrovitch (Catherine, Marion)
professeur des universités à l'université Paris-VII. Chevalier du 28 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-28"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohen (Yves, Ivan, Charles)
professeur des universités à l'université Paris-XI. Chevalier du 3 juin 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-03"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Allais (Christian, Charles, Henri)
conseiller du comité de liaison avec l'entreprise. Chevalier du 23 mai 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-23"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Simon (Jacques, Armel, Marie)
chef de mission de contrôle économique et financier. Chevalier du 23 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
3 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-23"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Berthe (Jacques, Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 24 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Hégarat (Guy, Maurice)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques. Chevalier du 6 avril 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-06"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rosset (Victor, Claude, Marie)
ancien président de société. Chevalier du 19 octobre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Decker (Pierre, Albert)
directeur général honoraire de banque. Chevalier du 24 mars 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Mazières (Philippe, Jean, Marcel)
préfet, président de l'Institut national d'études de la sécurité civile. Chevalier du 10 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lauriol (Marc, Jean)
ancien sénateur des Yvelines. Chevalier du 1er septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-01"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Eitel (Marcel)
ancien maire adjoint de Labaroche, ancien chef du centre de déminage de Colmar. Chevalier du 17 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
7 novembre 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Restout (Marcel, Joseph, Léon)
ancien député du Calvados, maire de Beaumesnil. Chevalier du 13 décembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-13"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kaeppelin (Thierry, François, Michel)
préfet, secrétaire général de la mairie de Lyon. Chevalier du 19 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Doucet (René, Louis)
conseiller municipal de Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Maritime). Chevalier du 14 février 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
7 novembre 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-14"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Friedrich (Joseph, Aloïse)
Abbé
curé des paroisses d'Aschbach et de Buhl (Bas-Rhin). Chevalier du 5 juin 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rodi, née Bruhin (Nelly, Claire)
ancien sénateur des Yvelines. Chevalier du 11 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Launay, née Lapeyrette (Odette, Louise, Marie)
ancien député et ancien conseiller de Paris. Chevalier du 5 mars 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Veaux (Gilbert, Jean, Louis)
Abbé
aumônier militaire. Chevalier du 29 mars 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-29"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gambini (Dominique)
vice-président du conseil général de la Haute-Corse, ancien maire de Ghisonaccia. Chevalier du 12 juillet 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
5 mars 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-07-12"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cabana (Camille, Jacques, Lucien)
ancien ministre, ancien sénateur, conseiller de Paris. Chevalier du 18 octobre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-18"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Queudot (Raymond, Georges)
ingénieur consultant, ingénieur en chef des mines. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
22 mai 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sallan (Albert)
ancien conseiller en entreprises. Chevalier du 19 septembre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
22 mai 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cogné (François, Xavier, Marie)
inspecteur général pour la sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 4 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-04"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Descarpentries (Jean-Marie, André)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dewavrin (Daniel, Marie, Christian)
président-directeur général de société. Chevalier du 7 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lévêque de Vilmorin (Jean-Baptiste, Vincent)
administrateur d'une fondation pour l'environnement. Chevalier du 5 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Camilleri (Claude, Emmanuel)
ingénieur, expert judiciaire. Chevalier du 26 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-26"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blary (Henri, Victor, Jean)
ancien député, ancien conseiller général du canton de Tourcoing. Chevalier du 11 novembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-11-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Combe (René, Henri, Louis)
ancien chargé de mission à la communauté urbaine de Lyon. Chevalier du 15 juin 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-06-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Castaing (Jean-Jacques)
ancien président de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine. Chevalier du 11 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jung (Jacques, Marie, Joseph)
ingénieur général honoraire du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 28 janvier 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-01-28"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Pourtalès (François)
président du syndicat des propriétaires forestiers d'Alsace. Chevalier du 3 juin 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-03"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vertenelle (Jean, Emile, Joseph)
directeur de sociétés. Chevalier du 11 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Chevalier du
15 octobre 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rey (Noël, Bernard, Louis)
président fondateur de la Fédération internationale des associations de personnes âgées. Chevalier du 10 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Chevalier du
15 octobre 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pouget (Joseph, René, Henri)
président d'une association Santé et entreprise. Chevalier du 2 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Chevalier du
15 octobre 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-02"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vandermeulen (Jean, Désiré, Alexis)
président d'une association de protection sociale. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Chevalier du
15 octobre 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Vert (Dominique, Jean, Louis)
conseiller d'Etat. Chevalier du 11 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Evangelista (Robert, Vincent)
président du conseil juridictionnel d'une organisation syndicale. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gourdain (Jean-François, Marie, Michel)
directeur de l'assurance pour la garantie des salaires. Chevalier du 25 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-25"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fontbonne (René, Paul, Alexis)
président de l'union régionale Rhône-Alpes de la mutualité. Chevalier du 9 avril 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-09"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Moscati (François)
secrétaire général d'une organisation syndicale départementale. Chevalier du 17 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Laugier (Alain, Jules, Félix)
praticien - hospitalier, professeur des universités. Chevalier du 15 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pernoud, née Secrétan (Georgette, Zoé, Laurence)
auteur, ancien éditeur. Chevalier du 8 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Soyer (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université Paris-II. Chevalier du 19 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Chevalier du
22 octobre 1966
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-19"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vignier (Charles, Emile, Louis)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier du 29 octobre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Chevalier du
22 octobre 1966
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-29"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boisramé (Pierre, Jacques, Alfred)
président de la section de Neuilly-sur-Seine de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 14 mai 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-14"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barkatz (Georges, André)
médecin (e.r.), ancien attaché consultant dans un centre hospitalier. Chevalier du 14 mai 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-14"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Massiani (Etienne, Baptiste dit Stéphane)
vice-président de la section du Var de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 7 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sabatier (Jean, Albert, Marie)
médecin-conseil régional de la sécurité sociale. Chevalier du 21 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Chevalier du
26 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-21"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Stehelin (Jean, Bernard, Dominique)
directeur de recherche. Chevalier du 3 décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-03"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Deconinck (Bernard, François, Carlos)
président d'un conseil de surveillance. Chevalier du 10 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Voiron (Maurice, Joseph)
président d'honneur d'une fédération de transports routiers. Chevalier du 15 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Perès (Jean)
secrétaire général du Gouvernement de la Polynésie française. Chevalier du 17 avril 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-17"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Turmine (Jacques, Marcel, Paul)
ancien président-directeur général de société, président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 10 avril 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fragonard (Bertrand, François, Michel)
délégué interministériel au revenu minimum d'insertion. Chevalier du 11 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leroy, née Baron (Simone, Germaine)
déportée-résistante. Chevalier du 2 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-02"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Muchembled (Sylvain, Pierre, Joseph)
conseiller de formation, animateur honoraire de formation professionnelle. Chevalier du 15 avril 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-15"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tollet (André, Charles, Adrien)
président de la section de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 26 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-26"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Huguenard (Pierre, Albert, Adolphe)
professeur. Chevalier du 3 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-03"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gallienne (Jean-Claude, Georges)
président-directeur général de sociétés de transports. Chevalier du 21 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-21"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Daney de Marcillac (Jean, Marie, André)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 5 novembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-05"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delion (André, Georges, Edmond)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 20 décembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Corneloup (Jean, Marcel, Maurice)
président du mouvement A Coeur Joie international. Chevalier du 20 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Montbarbon (Jean-Pierre)
chirurgien à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 mai 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-08"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fournier (Jacqueline, Emilie, Julia)
secrétaire-traductrice archiviste au Fonds historique Maréchal-Leclerc. Chevalier du 20 mai 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-20"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Josset, née Cortier (Andrée, Georgette)
déportée-résistante. Chevalier du 24 septembre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Troisier (Solange, Louise)
membre du Conseil national de l'association Rhin-et-Danube. Chevalier du 14 mars 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-14"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mélinand (Jean-Benoît)
vice-président régional de l'Amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre. Chevalier du 3 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-03"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Folgoas (Jean, Eugène, Georges)
ancien médecin du travail. Chevalier du 24 mai 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-24"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tiffen (Charles, John)
ancien administrateur de société. Chevalier du 21 mai 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Logement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-21"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guyon (Jean-Jacques)
ancien champion olympique d'équitation. Chevalier du 10 avril 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-04-10"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gieules (Daniel, Jean, Jacques)
déporté-résistant. Chevalier du 7 décembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-12-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Zivi-Lang (Henry, Jacques)
président d'honneur de l'Amicale des anciens des transmissions de la 2e division blindée. Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Limat (René, Laurent, Louis)
conseiller du président de La Poste
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
27 juin 1986
legion_honneur
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Teruel (Pierre)
président régional d'une association d'anciens du Maroc
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gourisse (Daniel, André, Jacky)
directeur de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Miroudot (Michel, Marie, Pierre)
sénateur honoraire, ancien maire de Villersexel, ancien vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Destouesse (Jean-Pierre)
délégué
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
sous-directeur au ministère ; 30 ans de services civils
Groupe:
Sous-direction au ministère ; 30 ans de services civils
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gardera (Robert, Henri)
avocat au barreau de Bayonne, ancien bâtonnier
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vignal (Denis)
président de chambre au conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pierre (Gilbert, Rémy, Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fosseyeux (Jean-François, Xavier)
chargé de mission au ministère
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pinto (Alberto)
décorateur ; 25 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Médecin (Pierre, Jean, Marie)
directeur de l'Opéra-Comique ; 43 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Depardieu (Gérard, Xavier, Marcel)
comédien ; 29 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de la Rochefoucauld (Solange), épouse Fasquelle
femme de lettres ; 42 ans d'activités littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kaplan (Nelly)
auteur, metteur en scène, écrivain ; 39 ans d'activités artistiques et littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dreyfus (Pauline, Huguette)
claveciniste soliste, professeur de musique ; 28 ans d'activités musicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dayde (Liane-Monique), épouse Giraud
danseuse étoile, chorégraphe ; 45 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mills (Jean, Daniel, Moïse)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
27 mai 1973
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Legendre (Jean-Pierre, André)
ancien gérant d'une société de transports
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brevan, née Roch (Claude, Louise, Jeanne)
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dabard (René, Pierre, Eugène)
professeur honoraire des universités
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pluche (Claude, Raymond)
ancien président-directeur général de société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Scribot (Gérard, René, Yves)
trésorier-payeur général du Val-d'Oise
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Constans (Emmanuel, Jean, Léopold)
directeur des Monnaies et médailles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foll (Olivier, Jean, Marie)
inspecteur général de la police nationale
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
7 novembre 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delhalle (Jacques, Fernand, Albert)
ancien maire adjoint de Troyes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Teller (René)
responsable de la division technique du déminage à Paris
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sammarcelli, née Antomarchi (Laure, Marie, Angèle)
maire de Loreto-di-Casinca (Haute-Corse) ; 22 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jollès dit Tanne (Georges)
président d'une union professionnelle
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
30 novembre 1983
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gervoson (Jean, Joseph, Charles)
président-directeur général de société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barrabes (Georges, Albert)
directeur adjoint dans un groupe industriel
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Deuil-la-Barre (Val-d'Oise)
41 ans de ministère ecclésiastique et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Levy (André, Abraham)
président honoraire d'une association culturelle
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kalck (Joseph, Xavier)
curé à
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guillermin, née Méro (Michelle, Jeannine, Emilienne)
adjoint au maire de Fréjus ; 28 ans d'activités sociales et de mandats électifs
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Porcher (Bernard, Marie, Pierre)
médecin-conseil national honoraire
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bernardet, née Datin (Christiane, Jacqueline, Odette)
fondatrice d'une association en faveur de l'enfance ; 48 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pizard (Roger, Camille, Marie)
ancien directeur départemental adjoint et président de l'Association des anciens combattants des P.T.T. de la Savoie
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Camus (Michel, Henri, Joseph)
responsable dirigeant à France Télécom
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pasquier, née Niogret (Nicole, Marie)
ancien ministre, psychiatre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Verdun (Pierre, Gabriel)
ancien président-directeur général de société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rousseau (Jean-Pierre, Marie, Georges)
commissaire principal de police
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Varsano, née Nogid (Lydia)
bienfaitrice d'oeuvres sociales ; 40 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Latil (Joseph, René, Auguste)
président fondateur d'une association d'entraide ; 66 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lederman (Charles)
président d'une union d'entraide ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gueroui (Mohammed)
vice-président national des anciens élus français d'Algérie ; 60 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pantalacci (Joseph)
président d'une association de Français expatriés (Laos) ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cottereau (Pierre, Raphaël, Guillaume)
ancien président de l'union des associations familiales de la Sarthe ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Taque (Jacques)
Abbé
curé de Noyant (Allier) ; 59 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
34 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="59"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pouliquen (Paul)
adjoint au maire du 9e arrondissement de Paris ; 59 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gontier (Eugène, Charles, Emmanuel)
ancien vice-président du bureau d'aide sociale de Lillers ; 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Valois (Agnès, Marie, Madeleine)
en religion soeur Agnès-Marie, ancienne infirmière ; 59 ans d'activités professionnelles, de vie religieuse et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Santoni (Xavier)
interné-résistant ; 58 ans d'activité sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chamant (Jean, Jules, Eugène)
ancien ministre, ancien vice-président de l'Assemblée nationale et du Sénat ; 58 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pellegrin (Robert, Fernand)
interné-résistant ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Longelin (Charles, Paul)
interné-résistant ; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jung (Louis, Geoffroy)
président d'une fondation ; 57 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Féron (René, Louis, Camille)
patron d'une vedette de sauvetage en mer ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Silsonsky, née Felendler (Henriette, Rachel)
ancienne présidente d'une section de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme ; 56 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
34 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="56"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Orsoni (Pierre, Sébastien)
conseiller national et président départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance ; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Offret (René, Antoine, Ernest)
ancien directeur commercial de société ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bimsenstein (Henri, Robert)
président-directeur général de société ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lefort (Pierre, Marie, Léon)
ancien ingénieur Arts et manufactures, professeur et auteur ; 56 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cauvy (Ginette dite Geneviève)
porte-drapeau de l'Association nationale des Croix de guerre et de la Valeur militaire ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coulombel (Jean)
vice-président du conseil général de l'Essonne, maire de Morigny-Champigny ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Buet (Henri)
ancien maire d'Evian-les-Bains (Haute-Savoie) ; 54 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bertelet (Jean, Léon)
président d'honneur d'une fédération internationale de l'hôtellerie ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pailler (René)
ancien député de la Sarthe, ancien conseiller régional des Pays de la Loire ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Korenbeusser (Georges)
interné-résistant ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guillon (Gabriel)
directeur de société ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Veyret (André, Frédéric)
président du conseil d'administration d'un foyer pour personnes âgées ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Farella (Ettore)
ancien tourneur, président-directeur général de société ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boscher (Marcel, Pierre)
interné-résistant ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Collet (Olry, Gustave, Paul)
président d'honneur d'une association à caractère médical et social ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cappe (Robert, Edouard, Omer)
directeur d'un centre hospitalier ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Schiavo (Jean)
guide-interprète officiel régional du tourisme ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Turpin (André, Marcel)
ancien tourneur, ancien gérant de société, président d'un conseil départemental de prud'hommes ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Loyeux (Jacques, Luc, Joseph)
interné-résistant ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guerin (Jacques, Marie)
Révérend père
prêtre à Montpellier ; 51 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brauman (Jean)
secrétaire général du conseil des anciens de la Résistance ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Enz (Jean, Etienne)
président, délégué général d'une association professionnelle ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Laloux (Philippe, André, Marie)
ancien chef de service dans une société ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Supper (Fernand, Florent)
président national de la Fédération nationale André-Maginot ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lemarié (Bernard, Henri, Jean)
sénateur honoraire, ancien maire de Caulnes, ancien vice-président du conseil régional de Bretagne ; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cestier (Gustave, Fernand, Marius)
maire de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de mandats électifs
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dreano (Jean, Alexandre, Louis)
président de l'Académie nationale de pharmacie ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boismard (Michel, Marie, Dominique)
président de l'U.R.S.S.A.F. des Pays de la Loire ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Selmer (Georges)
président-directeur général de société ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carli (Jean-François, Séraphin)
vice-président d'une association d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Baslé (André, Joseph)
président de banque ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kurtzemann (Guy, Gustave, Victor)
médecin spécialiste, vice-président du Centre national des professions de santé ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blais (Pierre, Fernand, François)
secrétaire d'un comité départemental de retraités et de personnes âgées ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guitton (Michel)
ancien boulanger ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mehling (Jean, Stanislas)
président d'une association ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beck (Alphonse, Joseph)
président de la commission du progrès social du conseil général du Bas-Rhin ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dumas (André, Pierre)
ancien doyen de la faculté de théologie protestante de Paris ; 48 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Godefroid (Georges, Victor, Auguste)
vice-président d'une union régionale des associations familiales ; 48 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kirsch (Joseph, René)
ancien médecin spécialiste
membre de Médecins sans frontières ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonnet (Francis, Jean, Léon)
ancien commerçant, ancien maire adjoint ; 48 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Piers (Clément, Joseph, Marie)
religieux au Congo ; 47 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gouhier (Jean, Marin)
directeur d'un institut spécialisé ; 47 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mgr Saint-Gaudens (Sabin, Marie)
évêque d'Agen ; 47 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Deheaulme (Jean, Narcisse)
président de sociétés à Madagascar ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Morelon (Paul, Louis)
maire de Fontaine-lès-Dijon, vice-président du district de l'agglomération de Dijon ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grunelius (Michaël)
président de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bocquet (Emile, Jean, Dominique)
ancien président de la chambre régionale d'agriculture du Nord ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sudraud (Claude, Paul, Pascal)
ancien agriculteur, ancien conseiller municipal, président d'associations ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mimouni (Victor, William)
vice-président délégué d'une chambre de commerce ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dematteo (Dino)
directeur départemental de la prévention routière ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rouillon (René, Louis, Marie)
président-directeur général de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lasfargues (André, Denis)
expert international ; 46 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Célérier (Antoine, Jean, Jacques)
conseiller pour les relations avec les institutions publiques sur une chaîne de télévision ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Loutrel (Pierre)
administrateur et conseiller auprès du président d'un groupe de sociétés ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Volkoff (Georges)
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Aidane (Marcel, Max)
pharmacien d'officine honoraire ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charlas (Robert, Jean, Marcel)
ancien médecin spécialiste ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vitre (Paul, Victor dit Claude)
président de l'association Inter-Echanges ; 46 ans d'activités socio-éducatives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Amartin (Jacques, Albert, Marcel)
président départemental de la société nationale Les Médaillés militaires ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Petit, née Naves (Monique, Joséphine, Henriette)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Michel (Claude, André, François)
chef de service de chirurgie pédiatrique ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lanne (Pierre, Gabriel, Joseph)
directeur d'une société au Gabon ; 45 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Houzelot (Michel, Marie, Marcel)
notaire associé à Bordeaux, ancien président de la chambre départementale des notaires de la Gironde ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gritti (Roland)
président d'honneur de la chambre syndicale des producteurs de télévision ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Bousquet de Florian (Bernard, Adrien)
ancien directeur général de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Christophe (Jean-Paul)
président-directeur général de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arhant (Jean-Yvon)
ancien responsable commercial ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chapman (Antoine, Léon, Percy)
médecin chef de service ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonnet (Jean, Robert, Pierre)
pharmacien, trésorier du Conseil national de l'ordre des pharmaciens ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bailly (Pierre, Henri, Gabriel)
vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Van (Ho)
ancien chirurgien-dentiste ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pedurthe (Gérard, Auguste)
directeur de l'office général d'éducation permanente de Pau ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carton (Jean, André, Emile)
odontologiste des hôpitaux honoraire, vice-président du Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blaffa (Robert, Pierre, Victor)
ancien cadre responsable des installations mécaniques d'une station de sports d'hiver ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pfalzgraf (Alfred, Adolphe)
vice-président de la Fédération européenne des communes forestières ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guillard (Pierre)
ancien président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Maury (Jacques, Léon, Eugène)
directeur de la Société mondiale pour la protection des animaux ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Baggio (Gabriel, Robert, Edmond)
trésorier d'un comité interprofessionnel du logement ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonnier (Edouard, André, Gaston)
chargé de mission pour la recherche et l'enseignement supérieur au conseil régional des Pays de la Loire ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Naël (Jean, François, Michel)
trésorier-payeur général du Finistère ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Prunier (Barthélémy, Paul)
agent hospitalier, maître ouvrier principal au centre hospitalier universitaire de Montpellier ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Louvet (Paulette)
infirmière générale, directrice des services de soins infirmiers à domicile du centre hospitalier d'Abbeville ; 43 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Verbizier (Jean, Henri)
président du conseil d'administration d'une fondation à caractère social ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mesny (Bernard, Théodore, Joseph)
président honoraire de société agro-alimentaire ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Verges (Pierre, Jean-Marie, Lucien)
secrétaire général de l'organisme professionnel et de prévention du bâtiment et des travaux publics ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bouteiller (Jean-Pierre)
président adjoint d'une fédération des décorés du travail ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Flamand (Yves, Emile, Arthur)
architecte des Bâtiments de France ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boulicault (Marcel, Jean, Lazare)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Amigues (Gilbert, Léopold, Marius)
ancien inspecteur général de l'Office national de la chasse ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Scoffoni (Jean-Pierre)
ancien chef de section du Trésor public ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Briquet (Nicole, Thérèse)
contrôleur financier ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Débarbat (Suzanne, Virginie)
astronome ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bloch (Jean-Pierre, Cerf)
expert judiciaire auprès d'une cour d'appel ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dessy (Roland)
président national d'une association de rapatriés ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leulliot (René)
consul adjoint au consulat général de France à Alger ; 42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bizouard de Montille (Hubert)
avocat au barreau de Dijon, ancien bâtonnier ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Reynal (Charles, Raoul)
hôtelier restaurateur ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Maziol (Louis, Marie, Pierre, Henri)
ancien directeur régional de la société centrale pour l'équipement du territoire ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Avet (Jacques, Emmanuel, Jules)
médecin ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grassi (Jacques, Philippe)
maître artisan charpentier-couvreur, président d'une chambre régionale de métiers ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Eugène (Raymond, Jean)
chiffreur à l'ambassade de France à Washington ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Roman (André, Pierre)
principal de collège à Mulhouse ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vélin (Isidore, Richard)
ancien contrôleur financier ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lavorel (Pierre, François, Claude)
conservateur des hypothèques à Draguignan ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bénard (Francis, Louis, Marcel)
président d'un comité régional d'une association pour la prévention de la pollution atmosphérique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jourdan (Michel, Henri, Claude)
ancien directeur de la scolarité à l'Institut d'études politiques de Paris ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brouzes (André, Ernest, Joseph)
conservateur des hypothèques à Paris ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Michon (Claude, Raymond)
directeur d'exploitation à La Poste ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Journet (Michel, Paul, Elie)
directeur de recherche ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Llau, née Mathieu (Anne, Marie, Mathilde)
chef des services fiscaux à Cergy-Pontoise ; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leloup (Eric, Henri, Robert)
président du conseil d'administration d'un port autonome ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Diépois (Gilbert, Henri, Gabriel)
président-directeur général de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bastien (Pierre, Emile, François)
directeur général honoraire de banque ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barone (François)
ancien directeur commercial dans un groupe de construction d'automobiles ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vaillat (Michel, Fred, Joseph)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Le Scao (Georges, Pierre, Henri)
médecin spécialiste (e.r.) en électroradiologie ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dabouzy (Pierre, Jean, Joseph)
administrateur de l'Association des donneurs de sang bénévoles de Paris ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Langlois (Jean, Gabriel, Maurice)
ancien chaudronnier, directeur technique ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Colliot (Gérard, Michel, Marcel)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Robert de Saint Vincent (Emmanuel, Marie, Jean)
directeur régional de l'environnement ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Wicart (Adrien, Albert, Jean)
directeur interrégional des douanes à Nantes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Deniaud (Jean-Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kirn (André)
professeur des universités, président du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Trestournel (Yves)
président d'un comité départemental de l'Unicef ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brian (Jean, Louis, Henri)
ancien directeur de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dumont dit Dumont-Fouya (Lucien, André)
président-directeur général d'une société de transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tinlot (Robert)
directeur général de l'Office international de la vigne et du vin ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Jaeger (Jacques, Maurice)
président d'une caisse nationale mutualiste ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Paris (Paule, Louise, Hélène)
avocat général près la cour d'appel de Pau ; 39 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chinaud (Roger, Michel, Henri)
ancien sénateur, vice-président d'un conseil général ; 39 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: René (Alain, Jean, Gaston)
chef de l'imprimerie au ministère ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Enrico (Gino, Robert)
cinéaste ; 39 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leterrier (Albert, Georges, Célestin)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Caen ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barraud (Jacques, Léon, Simon)
secrétaire général adjoint au rectorat de l'académie de Nantes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Giral (Pierre, Hubert, Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bonneville (Alain, Jean, Marie)
inspecteur général de l'industrie et du commerce ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hallégot (Bernard, Jean, Joseph)
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes d'Ile-de-France ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brun (René)
gérant de sociétés ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rech (Jean, Maurice, Denis)
directeur technique adjoint dans une société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dufour (Bernard, Martial, Marie-Joseph)
président-directeur général d'une société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Frossard (Michel, Pierre)
secrétaire général d'un syndicat professionnel ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Segard (Jean-Marie)
président-directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Biansotti (Jean, Henri, Joseph)
président-directeur général de sociétés ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pichot (Guy)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cordier (Marie-Jeanne, Lucie)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Reims ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Peytavi (Marcel, Louis)
proviseur de lycée à Marseille ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohen-Tannoudji (Claude, Nessim)
professeur au Collège de France ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bauthamy (Hubert, Eugène)
adjoint au chef d'un service régional des affaires civiles et économiques de défense et de la protection civile ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jantet (Georges, Henri)
ancien chirurgien des hôpitaux, chirurgien bénévole au dispensaire français (Grande-Bretagne) ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pétillault (Michel, André, Guy)
directeur du développement et des finances à Aéroports de Paris ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bayardon (Jacques, André)
ancien contremaître, président-directeur général de société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Collet (Philippe, André, Joseph)
directeur dans une banque ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bouffier (Jacques, Daniel, Paul)
directeur du service des comptes rendus analytiques de l'Assemblée nationale ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Treguer (Jean, Yves, Joseph)
chirurgien, consul honoraire de France au Niger ; 37 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Crépin-Leblond (Jean, Paul, René)
conseiller commercial ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bourgeais (Jean-Claude, Isidore)
contrôleur d'Etat ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Simon (Alain, Jean-Marie)
directeur au Centre national d'études spatiales ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barbier Saint-Hilaire (Philippe, Jean)
responsable dirigeant à France Télécom ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salles (Jeanjack, Emile, Eugène)
vice-président d'un conseil régional, maire ; 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Grancey (François, Marie, Georges)
directeur d'un bureau de représentations (Sinpagour) ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Villeroy de Galhau (Claude, Marie, Alain)
administrateur d'une chambre de commerce française, président de l'Union des Français de Sarre (Allemagne) ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Augarde (Jean-Michel, Marie, André)
directeur délégué à l'Unedic ; 37 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Miquignon (Jacques, Jean, Henri)
médecin généraliste (e.r.) ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chassigneux (Jacques)
médecin attaché à l'hôpital Saint-Louis dans les services d'hématologie ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chêne (Jean-François, Marie)
directeur de l'action humanitaire dans une société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Corbin (Alain, Michel)
professeur des universités à l'université Paris-I ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Wamejo (Guyèdre)
secrétaire général de la mairie de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ; 36 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: d'Andréa (Gérard, François)
commissaire divisionnaire de police ; 36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Detours (Henry, Pierre, Marie)
directeur général d'une chambre de commerce et d'industrie ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hirner-Couderc (Michel, Henri)
président de société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mathis (Jean-Claude, Marie, Nicolas)
vice-président du conseil général de l'Aube, maire des Riceys ; 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Texier (Jacques)
président-directeur général de société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delarue (Jean-Paul, Lucien)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Valentin (Jean-Louis, Jacques, Fernand)
maître charpentier ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fayel (Jean-Jacques, Marie-Antoine)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Basse-Terre (Guadeloupe) ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Amard (Claude, Augustin, Antoine)
directeur général des services d'un département ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charlot (Jean, Louis)
professeur des universités ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blum (André, Jean, Aloïse)
professeur honoraire d'éducation physique et sportive ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Teulet (Michel, Bernard, Marc)
conseiller général de la Seine-Saint-Denis, maire de Gagny ; 35 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
27 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rodrigues (Régis, André, Claude)
chef de bureau, directeur de l'usine de l'Imprimerie nationale de Douai ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Godard (Aline)
administrateur civil ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Badji (Mohand, Messaoud)
délégué régional d'une association de rapatriés ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Joigneaux (Serge, Robert, Pierre)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Briffod (Alain, Jean, René)
inspecteur général des finances ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Henrion (Claude)
directeur dans un groupe industriel ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Nehorai (Jacques, Albert)
ancien médecin spécialiste, président d'un comité départemental de la Ligue nationale contre le cancer ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cliche (Bernard, Marcel, Gérard)
président d'une association pour l'insertion par l'économique ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Assant (Georges)
médecin spécialiste, président-directeur général d'une clinique ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Malléus (Guy, André)
président-directeur général d'une filiale de France Télécom ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Doré (Joseph, Pierre, Marie)
directeur du département Recherches de l'Institut catholique de Paris ; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pouget (Gilles)
directeur des relations extérieures de l'Institut international d'administration publique ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bernier (Jean-Claude, Victor)
président du pôle universitaire européen de Strasbourg ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Limouzin-Lamothe (Philippe, Marie, Marcel)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vacher (Jean-Claude, Maurice, Sylvain)
préfet de Lot-et-Garonne ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
27 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Didier (Jean-Pierre, Georges)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Michel (Alfred, Charles, Henri)
directeur de région à la S.N.C.F. ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brussiau (Jacques, Roger)
conseiller régional de Midi-Pyrénées, conseiller général du Gers, conseiller municipal d'Auch ; 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mas (Bernard)
président-directeur général de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sylvestre (Gérard, Marc, Maurice)
directeur à l'administration centrale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Souchon (Henri, Jean, Louis)
sous-préfet de Guingamp ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guérin (Philippe, Pierre, Marc)
directeur général de l'alimentation ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leroy (Jean-Daniel, Albert)
inspecteur général des affaires sociales ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Quintin (Jacques, Abel)
commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Navarro (Jean)
professeur en pédiatrie, chef de service à l'hôpital Robert-Debré ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Céas (Yvon, Pierre, Marcel)
directeur de l'administration générale au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Laurette (Michel)
responsable dirigeant à France Télécom ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Thiercelin (Gilles)
agent contractuel au service central de la sécurité des systèmes d'information ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martin (Hugues, Marie, Marcel)
assureur-conseil, premier adjoint d'un maire ; 33 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rey (François, Pierre, Antoine)
vice-président d'un conseil général ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mourousi (Yves, Stanislas, Jean)
journaliste ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Debré (Vincent, Henri)
administrateur de sociétés ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Demandolx-Dedons (José)
président de la chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jouven (Claude, Jean)
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bouttier (Jean-Claude)
ancien vice-champion du monde de boxe ; 33 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mahaut (Maurice, Paul, Robert)
directeur général d'un organisme d'H.L.M. ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Joly (Guy, Laurent, Maurice)
conseiller à la Cour de cassation ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ritz (Régis)
président de l'université de Bordeaux ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grmek (Mirko, Drazen)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Eniscourt (Jean, Alexandre, Léon)
proviseur de lycée à Dijon ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Schmitt (Raymond, Antoine)
chef des services fiscaux à Nice ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pham-Ngoc-Thanh, née Roly (Joëlle, Paula)
chef de service interrégional des douanes à Lille ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Turpin (Gérard, François, Christian)
praticien hospitalier - professeur des universités ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Matuchansky (Claude)
praticien hospitalier - professeur des universités ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Casset (Marie, Elisabeth, Andrée), épouse Chayet
ancien professeur agrégé, ancienne résistante ; 32 ans de services civils et d'activités de résistance
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Michel (Jean-Marie)
directeur général des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active ; 32 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grellety-Bosviel (Alain, Pierre, Georges)
président-directeur général de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaudin (Raymond, Joseph, Marie)
président d'une chambre de métiers ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Maumus (Gilles, Jean, Pierre)
économiste, gérant de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bernard (Paul, Henri, Victor)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bost (Jean, Louis)
directeur d'une Assedic ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chermann (Jean-Claude)
directeur de recherche ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Depaigne (Jacques, Fernand. Joseph)
ambassadeur de France au Zaïre ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Legrand (Huguette, Antoinette), épouse Fromont
avocat général près la cour d'appel de Paris ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barrairon (Françoise, Gabrielle, Henriette)
avocat général près la cour d'appel de Paris ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Billaud (Bernard, Emile, Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mancret, née Gros (Renée-Claire)
pharmacien général de la santé publique ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leca (Françoise)
chirurgien, chef de service à l'hôpital Laennec ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guinard (Jacques)
président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Colaiacovo (Mario)
directeur général adjoint d'une société ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Attamian (Edouard)
médecin-conseil de compagnies d'assurances, président d'une fédération professionnelle ; 31 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rufenacht (Antoine)
ancien ministre, ancien député de la Seine-Maritime, président du conseil régional de Haute-Normandie ; 31 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Bernis-Maisons (Jean-Paul, André-Marie)
président d'associations de promotion de produits agricoles français ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jeambrun, née Ferrière (Michèle, Juliette)
présidente d'une association des amis et parents d'enfants inadaptés ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pradinaud (Roger, Antonin)
médecin-chef de service au centre hospitalier de Cayenne (Guyanne) ; 31 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lefort (Pierre, Jean, Marie)
directeur général d'une société de fret ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Augras (Michel)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Viellard (Christophe, Marie, Jean)
président-directeur général de société ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bourgarel (Michel)
directeur général d'un groupe industriel ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Martin du Tyrac de Marcellus (Arnaud, Marie, Pierre)
directeur général d'un établissement de crédit ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chambolle (Marc)
ingénieur de recherche, ancien conseiller scientifique au ministère ; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Domenget (Robert)
directeur général d'un office central interprofessionnel du logement ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Consolo (Georges, Edouard, Maurice)
secrétaire général de l'Institut national de la statistique et des études économiques ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Claret de Fleurieu (Anne, Marie, Agnès)
inspecteur général de l'équipement ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bourgoin, née Bellaud (Jeanine, Paulette)
contrôleur principal du Trésor public à Angoulême ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ullmann (Agnès), épouse Erdos
directeur de recherche ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Radoux (Christian)
président-directeur général de société ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: De Bono (Antonin)
président d'une confédération ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leclercq (Xavier, Marie, Corentin)
président-directeur général d'une compagnie aérienne ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chaperon (Nicole)
ancien chef d'études à la Documentation française ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Janvier (Bernard)
commandant du corps de sapeurs-pompiers de la communauté urbaine de Lyon ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fernandez (Christian)
gardien de la paix ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bougrier (Gérard)
sous-préfet d'Antony ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Labaume (Olivier, Eugène, Hugues)
chef du service de l'action humanitaire d'un ministère ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pianta (Michel)
avocat au barreau de Thonon-les-Bains, ancien bâtonnier ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arnaud (Jean-Loup, José-Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 28 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gréhal (Jean-Yves, Paul)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Carrie (Jean-Claude)
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Davin (Jean-Paul, Maurice)
préfet hors cadre ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet, chef de bureau au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pallegoix (Maurice, Jean-Pierre, Henri)
président d'une association à caractère médical et social ; 27 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Raulin (Patrice, Raymond)
ingénieur en chef des ponts et chaussées ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salmon (Paul-Marie, Bernard, Alfred)
président-directeur général de sociétés ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lumbroso, née Ploix (Hélène, Marie-Joseph)
ancien directeur général adjoint à la Caisse des dépôts et consignations ; 27 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
24 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cassou (Pierre, Henry, Dominique)
secrétaire général du comité de la réglementation bancaire et du comité des établissements de crédit ; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Baland (Claude, Pierre)
sous-directeur au ministère ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leroy (Philippe, Jean, Lucien)
conseiller prud'homme ; 27 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Védie (Henri-Louis, Edouard)
vice-président du conseil général de la Manche ; 26 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
34 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="26"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Riéther (Christiane, Marie-Louise, Madeleine), épouse Delmas
chargée de mission à l'administration centrale ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salomon (René, Georges)
président du tribunal de grande instance de Nice ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Couret (Pierre, Jean-Baptiste, Jules)
procureur général près la cour d'appel de Papeete ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Druesne (Gérard, René, Hilaire)
professeur de droit ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Drege (Pierre-Olivier)
directeur d'administration centrale ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Desrues (Michel, Bernard, Jean)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Samuelides (Manuel, Jacques)
professeur à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Darcos (Xavier, Jean-Marie, Joseph)
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Castex (Jean, Pierre)
directeur administratif et financier de l'Institut Pasteur ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chaze (Daniel, Paul, Antoine)
directeur central adjoint du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jaillon (Patrice, Jean-Pierre)
praticien hospitalier - professeur des universités ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Riutort (Marc, Amédée)
directeur général de société ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Zitter (Jean-François, Marie, André)
directeur général de l'Institut français de gestion ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lamaison (Jean-Etienne, Joseph)
géomètre expert ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rochereau de la Sablière (Jean, Marc, Eugène)
ministre plénipotentiaire, directeur des affaires africaines et malgaches ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Goudon (Jean-Pierre, Aimé, Joseph)
premier président de la cour d'appel de Bastia ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Graff (Pierre, Georges, Denis)
directeur général à l'aviation civile ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Roux (Bernard, David)
conseiller douanier à Washington ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Labarthe (Bertrand)
secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coffre (Jean-Paul, Germain, Eugène)
commissaire divisionnaire de police ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Canepa (Daniel)
directeur de la sécurité civile ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gineste (Gérard)
ingénieur général d'agronomie ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Soutou (Pierre, Georges)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martinie (Dominique, Marie, Bernard)
président-directeur général de sociétés ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sibiude (Jean-Luc)
ministre conseiller à Bonn ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chaminade (André, François)
secrétaire général adjoint d'une mairie ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Viet (Claude)
directeur général adjoint à La Poste ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Silguy (Yves-Thibault, Christian)
commissaire européen pour les affaires économiques et financières ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lambert (Jacques, André)
directeur général du comité d'organisation de la Coupe du monde de football 1998 ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pilliard (Didier, Ferdinand)
président d'une association pour enfants handicapés ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fatôme (Etienne, Henri, André)
professeur de droit ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Nery (Herbert, Georges)
professeur des universités à l'université Nancy-II ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Comolli (Jean-Dominique, Daniel)
président-directeur général de société ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Musset, née Steresco (Marina, Ecaterina)
praticien hospitalier, cancérologue ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tits (Jacques, Léon)
professeur au Collège de France ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cazes, née Wurtzer (Monique, Marie, Marthe)
institutrice spécialisée à Bondy ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Venet (Gilbert, Jean)
chef de service au ministère ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Henry (Patrick, Louis, Paul)
médecin, chargé de mission de lutte contre la grande exclusion ; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Diéval (Jacques, Joseph, Jean)
pianiste concertiste, compositeur, chef d'orchestre ; 60 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Casahous, née Ayhintz (Germaine, Andrée)
directrice d'une clinique au Sénégal ; 56 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lucotte (Marcel, Jean, Antoine)
sénateur honoraire, ancien maire d'Autun, ancien président du conseil régional de Bourgogne ; 55 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blanc (Georges, Antoine, Victor)
maire de Ceyreste (Bouches-du-Rhône) ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rigout (Albert dit Marcel)
ancien ministre, ancien député de la Haute-Vienne ; 49 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Peignon (Marius, Paul, Auguste)
ancien commis boucher, ancien président-directeur général de société ; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Clerc (Michel)
ancien directeur d'une caisse d'allocations familiales, président d'une association humanitaire ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Potekov, née Vande Walle (Thérèse, Marie, Léonie)
présidente d'une association à caractère social, écrivain ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Liogier dit d'Arthuy (Gabriel, Bernard, Joseph)
président du tribunal de commerce de Beaune ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Herier (Renée), épouse Riberolle
ancien directeur général de société ; 48 ans d'activités professionnelles et d'activités de résistance
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Savy (Bernard, Claude)
ancien député de la Nièvre ; 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Anglade (Magdeleine, Suzanne, Marie)
ancien sénateur de Paris, parlementaire européen honoraire ; 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Souchu, née Bourgeois (Huguette, Octavie, Marguerite)
conseiller régional du Centre ; 46 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tortuyaux (Charles, Pierre, Joseph)
président d'une association de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence ; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
34 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Isnard, née Monteaux (Antoinette-Marie, Josèphe, Laura)
administrateur d'une association de Français expatriés
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ménagès (Armel, Raoul, Kléber)
président-directeur général d'une société de bâtiment et travaux publics ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Thuit (Lydie), épouse Gerbaud
journaliste ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Alexandre (Roger)
président-directeur général d'une société d'éditions hippiques ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Roux (Jeanne, Pauline)
ancien responsable d'une association de protection de l'enfance ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mechelany (Elie, Farès)
ancien professeur de médecine, ancien chef de service à l'Hôtel-Dieu de France (Liban) ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cazala (Jean, François, Antonin)
président de l'Association des amis de Nohant et du festival d'été de Gargilesse ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Missakian (Arpek)
directrice d'un quotidien étranger ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pigeon, née Pastel (Dorothée, Arming, Paulette)
présidente d'une association d'aide aux personnes handicapées à la Martinique ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Zanaboni (Antoine, Gaétan, Ernest)
secrétaire général d'une union départementale d'hôteliers, restaurateurs et cafetiers ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Serin (Guy, Paul, Léon)
vice-président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative ; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Marchais (Michel, Jean, Etienne)
président d'une compagnie aérienne ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Azem (Ouali)
président d'honneur d'un comité national de défense, ancien député ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Derrive (René-Louis)
conservateur d'une résidence officielle (Maroc) ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salleron (Geneviève), épouse Boisard
archiviste-paléographe, présidente de l'association des directeurs des bibliothèques universitaires ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lagrange (Roger, René, Jean)
artisan plâtrier, président d'une fédération régionale de l'artisanat du bâtiment ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kaszynski (Raymond)
responsable administratif ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Lentulay de Verbo (Georges)
président-directeur général de société ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Elbaz (Gérard, Mardochée)
directeur de la formation de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse ; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martinet, née Mathieux (Yvette, Marie, Louise)
adjoint au maire d'Annecy ; 37 ans d'activités professionnelles et de mandats électifs
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ibrahim Goulamaly (Abdé, Ali)
président-directeur général de société à la Réunion ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Monteil (Claudia, Jeanne, Andrée), épouse Gomes
directeur-gérant d'une librairie française (Brésil) ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lenoir (Marguerite, Marie, Suzanne)
ancienne infirmière et assistante sociale ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Villette, née Guilliou (Elisabeth, Jeanne, Laure)
conseiller juridique à l'Association médicale mondiale ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hayot (Bernard, Marie-Joseph)
président-directeur général de sociétés à la Martinique ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rouanné (Guy, Charles)
directeur dans un groupe de télécommunications ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Philibert, née Pensard (Nicole)
président-directeur général de société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lecallier, née Dalido (France, Adèle, Jeanne)
infirmière ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Le père
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bourguignon (Pierre, Maurice, Marcel)
président de l'Association des maires de villes et banlieues de France ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gorlier (Jacques, Pierre, Antoine)
président-directeur général de sociétés ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Falque (Alain, Jacques, Marie)
directeur de l'exploitation commerciale d'Aéroports de Paris ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rathle (Rafik, Charles)
conseiller d'un président de sociétés ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Veillon, née Morelon (Françoise, Louise, Marie)
maire de Panissières (Loire) ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de mandats électifs
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gallician, née Apack (Monique, Paulette)
vice-présidente d'une confédération générale d'intérêts de quartiers ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Auge, née Caumon (Marie-José, Pierrette, Paule)
présidente de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France ; 32 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Khali, née Attas (Khadidja)
présidente de l'Union française des femmes musulmanes ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Marzolf (Jean, Daniel)
président-directeur général de société ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dumur (Claude, Yves, Louis)
vice-président du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes salariés ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Milet (Jean-Pierre, René, Robert)
président-directeur général d'un groupe de presse ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brun (Jean-Marie, Simon)
président-directeur général d'une société de signalisation ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guastavino (Pierre-Marie)
conseiller du 20e arrondissement de Paris ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ballatore née Richard (Françoise, Jeanne, Fernande)
exploitante agricole ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Postel dite Morin-Postel (Christine, Jacqueline, Michelle)
cadre dans un établissement financier ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barbin, née Silve (Nicole, Liliane)
présidente d'une association de femmes chefs d'entreprise ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bavastro (Gérard, Charles)
directeur général d'un quotidien régional ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vatier (Bernard, François)
bâtonnier désigné de l'ordre des avocats du barreau de Paris ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Meyer (Philippe, Charles, François)
essayiste-producteur ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Binoche (Jean, Claude, Pierre)
commissaire-priseur ; 26 ans d'activités professionnelles et de mécénat
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sylvestre (Jean-Marc, André, Louis)
journaliste économique, rédacteur en chef sur une chaîne de télévision ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boulanger (Alain-Bernard)
membre d'associations à but social ; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rolland (Jean-Noël, Gaston, André)
ingénieur de recherches dans une société de l'industrie spatiale ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Yared (Basile)
avocat, administrateur de sociétés ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mattei (Jean-Pierre, Charles)
président désigné du tribunal de commerce de Paris ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohen (Roger, Issakar)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Parisi (Angelo)
ancien entraîneur national de judo ; 25 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lavinal (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge
date_debut="1996-05-22"
depart_retraite
JORFTEXT000000191082(source JORF)
admission
02 Janvier 199602/01/1996
De: Villette (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Sautier (Jérôme)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Morel (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hervé (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guichoux (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Girodet (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Forlot (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Corail (Louis de)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cohet (Emmanuel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Clerc (Bruno)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaudin (Sandrine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Forbin (Sylvie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Favraud (Jeanne), épouse Ducret
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000190178(source JORF)
inscription
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Vigier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Thierry (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Leonet (René)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Remplace:M. Lampson (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Algudo (Marie-Thérèse)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gendrillon (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Duval (Bruno)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000190176(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kihl (Jean-Paul)
sous-directeur des affaires administratives et financières du ministère de l'outre-mer
Objet:
développer les actions en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000190174(source JORF)
charge
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vincent (Auguste, René)
soldat, infanterie. Officier du 11 novembre 1987
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000190172(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Franceschi (Michel)
général de corps d'armée. Officier du 4 octobre 1981
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-10-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000190172(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Perret (Robert, René, Jules)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 3 février 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-02-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000190172(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.