JORFTEXT000000191632

De: Bozzolini (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Boucher (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Sylla (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Saint-Etienne (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Roye (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Merville (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Denis (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Jourdain (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Remplace:M. Bernard (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Merville (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Fanost (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
28 Décembre 199528/12/1995