JORFTEXT000000194312

De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Marquot (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dauchez (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Barbedienne (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Brard (Lionel)
(représentant de France Nature Environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Terrasse (Michel)
membre suppléant (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Maillet (Jacques)
membre titulaire (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Lebreton (Jean-Dominique)
membre suppléant (représentant du Centre national de la recherche scientifique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Plauche Gillon (Henri)
(représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sebilo (Daniel)
(représentant du Syndicat national des producteurs de gibier de chasse)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Picou (Paul)
membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Petitpas (Henri)
membre titulaire (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sommaire (Richard)
membre titulaire, maire de Mérobert (Essonne)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des collectivités locales
en remplacement du membre sortant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: de la Rochefaucauld d'Estissac (Alexandre)
membre titulaire, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pignot (Bernard)
membre suppléant, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Hettier de Boislambert (André-Jacques)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de grand gibier
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herbert (Frédéric)
membre suppléant, représentant l'Association des déterreurs
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 1999
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herrenschmidt (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Roucher (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Daillant (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996