JORFTEXT000000196912


De: Rouvière (Daniel)
directeur adjoint de la fédération des organismes de sécurité sociale du Sud-Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Lévèque (Claude)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Jourdan (Patrick)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie du Havre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Hoefman (Jacques)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Emery (Michel)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Dupont (Gilbert)
directeur adjoint de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Picaud (Jean-Pierre)
sous-directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Pallaréa (Jean-Pierre)
sous-directeur de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Lambert (Dominique)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Dufour (Claude)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Cher
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Auffret (Jean-Yves)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales de Saint-Quentin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Valenza (Claude)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Solé (Francis)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Schaeffer (Daniel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rouen et du centre normand de formation et de perfectionnement
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Bussière (Alain)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de l'Indre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Barry (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Quintana (Jacques)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Perros (André)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère, de la fédération de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne et de la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Cabot (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Gard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Bayard (Serge)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Audibert (Guy)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Mollot-Derel (Martine)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Ravel (Hélène)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Langlois (Michel)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Haas (Pierre)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gellusseau (Yves)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nantes, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Beaudoing (André)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, président du conseil d'administration, administrateur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes et du centre de convergence informatique de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Guillaume (Marie-Odile)
administratrice de la caisse primaire d'assurance maladie de Besançon et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Demazeau (Françoise)
administratrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Vienne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Louis (Daniel)
directeur adjoint de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Haurie (Jean-Louis)
directeur adjoint de la caisse d'allocations familiales de la Gironde
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Guisgand (Pascal)
sous-directeur de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre-Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gambier (Jocelyn)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Lens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Delplanque (Jean-Jacques)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Arcéga (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Henon (Dominique)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Challiol (Philippe)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales d'Anjou
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Ligonnière (Alain)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Delorme (Jean)
administrateur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Manche, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.