JORFTEXT000000197104


De: Vasgette (Danièle), épouse Famy
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Richard (Marie-Christine), épouse Rossi
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Raymond (Agnès), épouse Maranzoni
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Passaquay (Ghislaine), épouse Felisaz
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Nait-Bouda (Martine, Michèle), épouse Lanvers
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Millet (Chantal), épouse Thomas
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Masset (Andrée), épouse Perret
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Guigonnet (Colette), épouse Roustain
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Goguet (Martine), épouse Bouteiller
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Dancet (Eliane), épouse Udry
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Collomb (Marie-Josette), épouse Chenu
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
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nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Chamoussin (Fabienne)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Breches (Lucie), épouse Viollet
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Peran (Marcel)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Rodriguez (Rosa), épouse Girault
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Orset (Martine), épouse Rosaz
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mugnier (Nicole), épouse Aurry
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mermillod-Bontemps (Maryse), épouse Richen
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Leblanc (Josseline), épouse Nevez
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Lavigne (Lysette), épouse Thevenot
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Grange (Florence)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Grando (Michèle), épouse Bigeast
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gaydon, née Anthoine (Joëlle)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Ducret (Patricia), épouse Sevessand
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Deschamps (Josiane), épouse Deleani
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Choulet (Chantal), épouse Voltzenlogel
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Castelain (Hélène), épouse Delbruyere
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Boyer (Aline), épouse Perretta
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.