JORFTEXT000000198278


De: Chauvin (Franck)
médecin de santé publique, directeur adjoint du centre Léon-Bérard, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulay (Fabrice)
praticien hospitalier, chef de service du département d'information médicale au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mathon (Christian)
chirurgien à l'hôpital Saint-Joseph-Saint-Luc, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Lepeu (Gérard)
praticien hospitalier, chef de service d'onco-hématologie au centre hospitalier d'Avignon (84)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Gottot (Serge)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, directeur des enseignements et de la recherche de l'Ecole nationale de la santé publique, à Rennes (35)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Raymond (Jean-Louis)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Monteleger (26)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caillet (René)
directeur général adjoint du centre hospitalier régional universitaire de Lille (59)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulogne (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier privé de Montigny (77)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: de Regnaucourt (Josette)
biologiste, chef de service de biologie à l'hôpital Léopold-Bellan, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Séné-Bourgeois (Martine)
cadre supérieur infirmier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Dupuy (Monique)
cadre infirmier aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Quaranta (Jean-François)
praticien hospitalier du service d'immuno-hématologie au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mercatello (Alain)
praticien hospitalier du service d'anesthésie-réanimation aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caoduro (Christian)
infirmier général à la clinique Saint-Sauveur de Mulhouse (68)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Vinceneux (Philippe)
professeur des universités - praticien hospitalier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Cabrol (Eric)
chirurgien de la clinique Florimond-Robertet, à Blois (41)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Blotman (Francis)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef de service de rhumatologie au centre hospitalier universitaire de Montpellier (34)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rouy (Claude)
directeur du centre hospitalier d'Aubagne (13)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Parmentier (Gérard)
directeur général de la clinique Sainte-Marie, à Pontoise (95)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Giordani (Patrick)
directeur général d'Hexagone Hospitalisation SA, à Boulogne (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Walter (Béatrice)
cadre supérieur infirmier au centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (74)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Huchet (Jacqueline)
pharmacien, chef de service à l'hôpital Saint-Joseph, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.