26 Octobre 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rey (José)
chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Remplace:M. Raulin (Gérard)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000743964(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Habellion (Geneviève)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Institut de l'élevage
Remplace:Mme Legros (Dominique)
Groupe:
Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000743963(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Coulbois (Pierre, Charles, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-11-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000743962(source JORF)
admission
26 Octobre 199926/10/1999
De: Barraud (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (services déconcentrés)
le tableau d'avancement
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1998 est établi
conformément à l'article 22 du décret no 97-1144 du
12 décembre 1997
modifié
JORFTEXT000000743961(source JORF)
inscription
26 Octobre 199926/10/1999
De: Tailliez (Marie-Christine)
Objet:
tableau d'avancement (services déconcentrés)
le tableau d'avancement
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1998 est établi
conformément à l'article 22 du décret no 97-1144 du
12 décembre 1997
modifié
JORFTEXT000000743961(source JORF)
inscription
26 Octobre 199926/10/1999
De: Cousin (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-06-23"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000743960(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Christian Prettre
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Thaïlande
Remplace:M. Gérard Coste
Groupe:
Royaume de Thaïlande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Thaïlande"
JORFTEXT000000743959(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Vimont (Daniel)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000743958(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Naudet (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
date_debut="1999-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000560992(source JORF)
admission
26 Octobre 199926/10/1999
De: Querry (René)
inspecteur général des services actifs de la police nationale, en fonction au cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
chef du service de coopération technique internationale de police
responsable de l'animation et de la coordination opérationnelles du passage à l'an 2000 pour la police nationale
Groupe:
Service de coopération technique internationale de police
date_debut="1999-10-28"
JORFTEXT000000560990(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mossé (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur général des services du département du Calvados
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale des services du département du Calvados
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000560989(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Escoffier (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'administration
Objet:
pour servir
préfète
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1999-05-17"
duree="cinq ans"
prefet
JORFTEXT000000560988(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Veyret (Jacques)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000560987(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rafenomanjato (Jean)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000560986(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: George (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000560843(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Le Cann (Yves)
attaché d'administration centrale
Objet:
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="1999-10-11"
JORFTEXT000000385185(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Grignon (Jean-Michel)
Objet:
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="1999-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000385185(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199926/10/1999
De: Guerin (Bernard)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Gosset (Georges)
Groupe:
Association de coordination technique agricole (ACTA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000385184(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Gondrand (Pascal)
administrateur civil de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (pôle Industrie)
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Service de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="1998-11-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000385182(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Galzy (Laurent)
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Remplace:M. de Romanet (Augustin)
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000385181(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Koetschet (Régis)
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-07-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000385180(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-06-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000385179(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mauroy (Alain)
sous-préfet détaché administrateur civil depuis le
1er mai 1996
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1999-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000000385178(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Bouvier (Vincent)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1999-01-07"
JORFTEXT000000385177(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Korolitski (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000383983(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000383982(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Pineau (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
du Conseil d'Etat
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000198322(source JORF)
mise à disposition
26 Octobre 199926/10/1999
De: Allain (Jean-Pierre)
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Michaud (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000198321(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Coste (Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-07-22"
JORFTEXT000000198320(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-07-08"
JORFTEXT000000198283(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Danet (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire général de l'Organisation mondiale des douanes
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-01-04"
JORFTEXT000000198281(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Dauchet (Max)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Wallart (Francis)
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000198280(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Serinet (Yves-Marie)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Saint-Pau (Jean-Christophe)
université des Antilles-Guyane (Guadeloupe)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Raynouard (Arnaud)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Poracchia (Didier)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Pataut (Etienne)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Passa (Jérôme)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mousseron (Pierre)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Morvan (Patrick)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Massart (Thibaut)
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Jubault (Christian)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Jacob (François)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Grynbaum (Luc)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Didier (Philippe)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Delmas Saint-Hilaire (Philippe)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Constantin (Alexis)
université de Bretagne-Sud
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Chazal (Jean-Pascal)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caron (Christophe)
université du Littoral
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Blanluet (Gauthier)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rémy (Pauline), épouse Corlay
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rochfeld (Judith), épouse Vignon
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mascala (Corinne)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Lepage (Agathe)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Gannagé (Léna)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Douchy (Mélina)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Dauriac (Isabelle)
université des Antilles-Guyane (Martinique)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Claudel (Emmanuelle)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Benabou (Valérie-Laure)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Bellivier (Florence)
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Barrière (Isabelle), épouse Brousse
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Barreau (Catherine), épouse Saliou
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198279(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Chauvin (Franck)
médecin de santé publique, directeur adjoint du centre Léon-Bérard, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulay (Fabrice)
praticien hospitalier, chef de service du département d'information médicale au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mathon (Christian)
chirurgien à l'hôpital Saint-Joseph-Saint-Luc, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Lepeu (Gérard)
praticien hospitalier, chef de service d'onco-hématologie au centre hospitalier d'Avignon (84)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Gottot (Serge)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, directeur des enseignements et de la recherche de l'Ecole nationale de la santé publique, à Rennes (35)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Raymond (Jean-Louis)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Monteleger (26)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caillet (René)
directeur général adjoint du centre hospitalier régional universitaire de Lille (59)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulogne (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier privé de Montigny (77)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: de Regnaucourt (Josette)
biologiste, chef de service de biologie à l'hôpital Léopold-Bellan, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Séné-Bourgeois (Martine)
cadre supérieur infirmier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Dupuy (Monique)
cadre infirmier aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Quaranta (Jean-François)
praticien hospitalier du service d'immuno-hématologie au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mercatello (Alain)
praticien hospitalier du service d'anesthésie-réanimation aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caoduro (Christian)
infirmier général à la clinique Saint-Sauveur de Mulhouse (68)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Vinceneux (Philippe)
professeur des universités - praticien hospitalier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Cabrol (Eric)
chirurgien de la clinique Florimond-Robertet, à Blois (41)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Blotman (Francis)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef de service de rhumatologie au centre hospitalier universitaire de Montpellier (34)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rouy (Claude)
directeur du centre hospitalier d'Aubagne (13)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Parmentier (Gérard)
directeur général de la clinique Sainte-Marie, à Pontoise (95)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Giordani (Patrick)
directeur général d'Hexagone Hospitalisation SA, à Boulogne (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Walter (Béatrice)
cadre supérieur infirmier au centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (74)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Huchet (Jacqueline)
pharmacien, chef de service à l'hôpital Saint-Joseph, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
JORFTEXT000000198278(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.