JORFTEXT000000200417
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Olivier (Patrick)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
suppleant
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Henocq (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
suppleant
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Berthod (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
suppleant
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Pattyn (Christian)
inspecteur général, chef du corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Fosseyeux (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
De:
Centlivre (Bernard)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Administration des affaires culturelles
"
corps
=
"
Inspection générale de l'administration
"
JORFTEXT000000200417
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997
