corps="Inspection générale de l'administration" (tag)


De: Florence VILMUS
inspectrice de l'administration en service extraordinaire
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspectrice générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
21 Décembre 202321/12/2023
De: CHARLES (Sylvie)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
réintégration
12 Juillet 202312/07/2023
De: Philippe YVIN
inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2022-11-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
13 Octobre 202213/10/2022
De: Christian MARTIN
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Frédéric GARNIER
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Rémi DUCHENE
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Corinne MOREAU
avocat général
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Marianne BONDAZ
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: François SCARBONCHI
administrateur territorial général
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
11 Février 202111/02/2021
De: Samuel FRINGANT
inspecteur de l'administration en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2020-09-07"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
06 Novembre 202006/11/2020
De: Frédéric GARNIER
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Rémi DUCHENE
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: François BURDEYRON
préfet
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Sophie THIBAULT
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Marianne BONDAZ
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Patrick REIX
inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
17 Septembre 202017/09/2020
De: Hélène MARTIN
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspectrice de l'administration de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
04 Mai 201904/05/2019
De: François DE CHARETTE
attaché économique, placé en position de détachement
Objet:
radié du corps des attachés économiques du ministère de l'économie et des finances
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
26 Mars 201926/03/2019
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Claude KUPFER
préfet
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Xavier GIGUET
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Marie PITTET
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Hélène de COUSTIN
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Anne BADONNEL
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Laurent CAYREL
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration en service détaché
Groupe:
date_debut="2017-07-10"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
réintégration
16 Mars 201716/03/2017
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Yann JOUNOT
préfet
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Paul-Emmanuel GRIMONPREZ
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Marie PITTET
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Valérie PENEAU
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Michel AYMERIC
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration en service détaché
Groupe:
date_debut="2016-05-24"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
réintégration
02 Mars 201602/03/2016
De: Pascal MATHIEU
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur de l'administration de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
01 Janvier 201601/01/2016
De: FERRAGNE (André)
contrôleur général des armées
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:Mme PITTET (Marie)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Juillet 201422/07/2014
De: PITTET (Marie)
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:M. DUBOIS (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
22 Juillet 201422/07/2014
De: Jean-Marc BERLIOZ
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration, en disponibilité
Groupe:
date_debut="2014-06-04"
inspecteur_general="Administration, en disponibilité"
corps="Inspection générale de l'administration"
depart_retraite
réintégration
05 Février 201405/02/2014
De: CLOÜET (Nicolas)
commissaire en chef de 2e classe des armées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur de l'administration de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
04 Décembre 201304/12/2013
De: MAGOT (Michel)
inspecteur de l'administration en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2012-11-02"
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
27 Mars 201327/03/2013
De: PERNOT (Nicole)
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-04-16"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Nicole Pernot
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors-classe, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-04-16"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
22 Mars 201022/03/2010
De: Patrice O'Mahony
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Alain Larangé
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Philippe Cannard
inspecteur de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Patrick Bouquet
conseiller-maître à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Jean Aribaud
préfet hors cadre, chargé de l'évaluation de l'action des préfets en postes territoriaux et président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Valérie Péneau
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Michèle Merli
préfète, secrétaire générale de la zone de défense de Paris, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Hélène de Coustin
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à
l'article 8 du décret n° 81-241 du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Magnant (Anne)
administratrice civile hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
directrice de projet au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
08 Février 200608/02/2006
De: Bruno Suzzarelli
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
26 Mai 200426/05/2004
De: Marchand (Jean-René)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2003-04-03"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
22 Novembre 200322/11/2003
De: Le Nhat Binh
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2002-01-10"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Hubert Astier
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Jean-Yves Dupuis
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Thierry Bossard
inspecteur général élu. »
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Jacky Simon
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Yvon Robert
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Yvon Céas
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Mariani-Ducray (Francine)
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1998-02-23"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
11 Avril 199811/04/1998
De: Fosseyeux (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1993-03-08"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Zahn (Jean-François)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gasol (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Richard (Jacky)
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Luc (Jean-Claude)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Lecat (Robert)
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1989-04-07"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
24 Janvier 199824/01/1998
De: Klein (René)
administrateur civil, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1997-07-30"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
22 Octobre 199722/10/1997
De: de Foucauld (Florence)
administrateur civil, en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1997-07-30"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
réintégration
22 Octobre 199722/10/1997
De: Pattyn (Christian)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1990-12-19"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
10 Octobre 199710/10/1997
De: Berthod (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1996-03-20"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
24 Juillet 199724/07/1997
De: Olivier (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture
Objet:
de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1997-04-17"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
03 Juin 199703/06/1997
De: Olivier (Patrick)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Henocq (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Berthod (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Pattyn (Christian)
inspecteur général, chef du corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Fosseyeux (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Centlivre (Bernard)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Beck (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1995-05-02"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
18 Septembre 199618/09/1996
De: Gasol (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Daste (Pierre)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Cuby (Jean-François)
inspecteur général, adjoint au chef du service
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Simon (Jacky)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Luc (Jean-Claude)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Wiener (Céline)
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Monteil (Gilbert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1993-03-10"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
13 Décembre 199413/12/1994
De: Zinguerevitch (Elisabeth)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1993-03-10"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
13 Décembre 199413/12/1994
De: Rebière (Jean-Marc)
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Remplace:M. Boucault (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Limodin (Daniel)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Remplace:M. Lorit (Jean-François)
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Lemoine (Jean-Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Remplace:M. Robin (Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Nouaille-Degorce (Jean-François)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Lorit (Jean-François)
inspecteur général, chef du service
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Remplace:M. Erbes (Jean-Marie)
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Blangy (Michel)
préfet, directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
inspecteur_general="Administration du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Cuby (Jean-François)
inspecteur général, adjoint au chef du service
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membre suppléant
Remplace:M. Zahn (Jean-François)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pattyn (Christian)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Membre titulaire
Remplace:M. Mullender (Jacques)
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Marc (Gilbert)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Simon (Jacky)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.